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Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Modification de la délibération n°200/15 adoptée par la Communauté d’Agglomération Salon-Etang de Berre-Durance le 14 septembre 2015 relative au report du délai de signature de l’acte de vente d’un terrain à la société SALGEMM sur le parc d’activités de la Crau à Salon de Provence

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du compte de gestion 2015 du budget principal et des budgets annexes du San Ouest

Résumé

Approbation du compte de gestion 2015 du budget principal et des budgets annexes

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du compte administratif 2015 du budget principal du SAN Ouest Provence

Résumé

Approbation du compte administratif 2015 du budget principal

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du budget primitif 2016 - Eau potable

Résumé

Approbation du budget primitif 2016 - CT5 Eau potable

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du compte administratif 2015 - Budget annexe du service de l'Eau

Résumé

Approbation du compte administratif 2015 - budget annexe du service de l'EAU

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du budget primitif 2016 - Entreprises

Résumé

Approbation du budget primitif 2016 - CT 5 Entreprises

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du budget primitif 2016 - Régie Action Sociale

Résumé

Approbation du budget primitif 2016-CT5 REGIE ACTION SOCIALE

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du compte administratif 2015 - Budget annexe du service de l'Assainissement

Résumé

Approbation du compte administratif 2015 - budget annexe du service de l'ASSAINISSEMENT

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du budget primitif 2016 - Assainissement

Résumé

Approbation du budget primitif 2016 - CT5 Assainissement

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du compte administratif 2015 - Budget annexe du service Industriel et Commercial

Résumé

Approbation du compte administratif 2015 - budget annexe du service INDUSTRIEL ET COMMERCIAL