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Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Modification de la délibération n°200/15 adoptée par la Communauté d’Agglomération Salon-Etang de Berre-Durance le 14 septembre 2015 relative au report du délai de signature de l’acte de vente d’un terrain à la société SALGEMM sur le parc d’activités de la Crau à Salon de Provence


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du compte de gestion 2015 du budget principal et des budgets annexes du San Ouest


Résumé

Approbation du compte de gestion 2015 du budget principal et des budgets annexes

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du compte administratif 2015 du budget principal du SAN Ouest Provence


Résumé

Approbation du compte administratif 2015 du budget principal

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du budget primitif 2016 - Eau potable


Résumé

Approbation du budget primitif 2016 - CT5 Eau potable

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du compte administratif 2015 - Budget annexe du service de l'Eau


Résumé

Approbation du compte administratif 2015 - budget annexe du service de l'EAU

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du budget primitif 2016 - Entreprises


Résumé

Approbation du budget primitif 2016 - CT 5 Entreprises

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du budget primitif 2016 - Régie Action Sociale


Résumé

Approbation du budget primitif 2016-CT5 REGIE ACTION SOCIALE

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du compte administratif 2015 - Budget annexe du service de l'Assainissement


Résumé

Approbation du compte administratif 2015 - budget annexe du service de l'ASSAINISSEMENT

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du budget primitif 2016 - Assainissement


Résumé

Approbation du budget primitif 2016 - CT5 Assainissement

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du compte administratif 2015 - Budget annexe du service Industriel et Commercial


Résumé

Approbation du compte administratif 2015 - budget annexe du service INDUSTRIEL ET COMMERCIAL