Délibérations

Rapporteur : Monsieur ARDHUIN Philippe

Objet

Paiement de la cotisation de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Union Internationale pour la Conservation de la Nature pour l'année 2021

Résumé

L’Union Internationale pour la Conservation de la Nature est l’une des principales organisations non gouvernementales mondiales consacrées à la conservation de la nature. Les compétences de la Métropole Aix-Marseille-Provence, en matière d’aménagement de l’espace et de protection et mise ne valeur de l’environnement et du cadre de vie s’intègrent parfaitement dans les objectifs poursuivis par ces organisations. La Métropole Aix-Marseille-Provence par l’intermédiaire de la Direction Patrimoine Naturel et Paysage, est devenue membre affiliée de l’UICN en 2020, par décision du Conseil de l’UICN. Il convient d’autoriser le paiement et le versement de la cotisation annuelle. Incidence financière : 2 678 francs suisses (CHF) selon le cours de la devise (soit environ 2 500 euros). Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Provence Promotion et paiement de la cotisation 2021

Résumé

Les missions principales de Provence Promotion sont d’aider à faire connaitre en France et à l’étranger, les atouts de la Métropole dans les domaines de l’économie, de la recherche, de l’enseignement supérieur, des salons et congrès et de prospecter de nouveaux investisseurs et entreprises afin de favoriser leur implantation sur le territoire. La Métropole a adhéré à cette association en 2016 et a renouvelé son adhésion en 2017, 2018, 2019 et 2020. Il convient donc de la renouveler en 2021. Incidence financière : 150 000 €. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur GOURNES Jean-Pascal

Objet

Attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement à l'Association Team Henri Fabre - Approbation d'une convention

Résumé

L’association a pour objet de structurer le tissu industriel sur le modèle d’entreprise étendue : plus collaboratif, multi-filières et favorisant l’innovation. L’objectif poursuivi étant l’amélioration de la compétitivité de l’ensemble des filières industrielles de la Métropole Aix-Marseille-Provence et de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur. TEAM Henri-Fabre un pôle d’innovation dont la finalité est d’accompagner les entreprises du secteur industriel dans la création de richesse par l’innovation produit, procédés ou systèmes. Sa méthodologie s’appuie sur la collaboration et la mutualisation de projets entre partenaires industriels et académiques. Elle se matérialise dans un technocentre disposant de moyens innovants et de nombreuses expertises. Elle fédère au-delà du territoire de grands donneurs d’ordres et des PME pour accélérer les stades de pré-industrialisation et d’appropriation de procédés innovants. Incidence financière : 80 000 euros. Co-financement : Etat : 73 000 euros, Région Sud : 70 000 euros et autres établissements publics : 90 000 euros.

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Renouvellement de l’adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Chaire Attractivité et Nouveau Marketing Territorial et paiement de la cotisation 2021

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence s’est engagée à développer son attractivité en partenariat avec les autres grands acteurs du territoire. Aussi, à l’instar des grandes métropoles françaises, elle est devenue depuis 2016 partenaire et membre fondateur de la Chaire « Attractivité et Nouveau Marketing Territorial » (IMPGT/AMU) par délibération n° ECO011-593/16/CC portant adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Chaire d’Attractivité Nouveau Marketing Territorial et paiement de la cotisation. Grâce à cette adhésion et à son renouvellement chaque année, la Métropole Aix-Marseille-Provence dispose d’outils propres à développer sa propre expertise, peut utiliser son appartenance à la Chaire dans le cadre d’actions de communication et participe activement aux orientations et au contenu de la Chaire. Incidence financière : 10 000 €. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Club de la Croisière et paiement de la cotisation 2021

Résumé

Acteur reconnu par de nombreux partenaires (GPMM, Conseil départemental, Ville de Marseille, Conseil régional), le Club de la Croisière coordonne le développement du marché de la croisière sur le territoire en visant notamment à améliorer de la croisière et à contribuer à diminuer l’empreinte environnementale. En renouvelant son adhésion à l’association, la Métropole Aix-Marseille-Provence sera membre Partenaire prestige et fera partie du Conseil d’Administration du Club de la Croisière. Incidence financière : 15 000 €. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Rising Sud et paiement de la cotisation 2021

Résumé

Dans un objectif de synergie, l’agence régionale de développement Rising Sud a souhaité ouvrir sa gouvernance aux métropoles et acteurs économiques de son territoire. A cet effet, la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence a répondu favorablement, par courrier en date du 16 décembre 2020, à la demande formulée par le Président de la Région Sud PACA d’intégrer les instances de Rising Sud au sein du collège 2. Ainsi l’adhésion de la Métropole à l’association Rising Sud a vocation à sceller cet accord en contrepartie d’une cotisation annuelle d’un montant de 10 000 euros. Incidence financière : 10 000 €. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur GOURNES Jean-Pascal

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Ea Eco Entreprises - Approbation d'une convention

Résumé

Association créée en 1996, EA ECO ENTREPRISES a pour mission d’accompagner les éco-entreprises régionales dans les différentes étapes de leur parcours de croissance en favorisant notamment l’émergence de solutions et de services innovants visant à comprendre, mesurer, prévenir, limiter l’impact des activités humaines sur l’environnement. Elle développe une approche multi-filières unique en région et permet de positionner ainsi les éco-entreprises, dont celles du territoire métropolitain, comme acteurs de l’économie circulaire. Incidence financière : 17 000 € - 5 000 € sur le budget principal Métropolitain - 12 000 € sur l’Etat spécial du Territoire de Pays d’Aix – CT2 Co-financement : Sur un budget prévisionnel de 513 193 € hors contributions volontaires - Europe = 60 000 € - Région Sud : 195 000 € - Métropole NCA = 35 000 € - Autres établissements publics : 8 000 €

Rapporteur : Monsieur GOURNES Jean-Pascal

Objet

Attribution d’une subvention à l’association PIICTO au titre de l’exercice 2021 - Approbation d’une convention

Résumé

L’association PIICTO dont l’objectif est de favoriser les mutualisations entre les industriels présents sur cette zone, selon des logiques d'écologie industrielle et d'économie circulaire, et de permettre l’implantation et le développement d’autres acteurs industriels, dans une optique de compétitivité, d’attractivité territoriale et d’innovation économique, est à ce titre un acteur phare du territoire métropolitain. Afin de réaffirmer sa volonté de favoriser cet objectif prioritaire, la Métropole entend, pour l’année 2021, octroyer à l’association PIICTO une subvention qui se répartit comme suit : 25 000 € sur l’état spécial du territoire Istres-Ouest Provence, 10 000 € sur le budget principal de la Métropole. Incidence financière : 35 000 euros. Co-financement sur un budget prévisionnel total de 215 400 € - Etat : Ademe Nationale + Ademe PACA : 63 800 € Dreal PACA : 10 000 € GPMM/Ascofiels : 3 000 € - Région Sud PACA : 42 600 € - Commune de Fos-sur-Mer : 3 000 € - Commune de Port-Saint-Louis du Rhône : 3 000 €

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Attribution à l'association Provence Promotion d'une subvention pour l'exercice 2021 - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Provence Promotion, agence métropolitaine de promotion, de prospection et d’implantation d’entreprises, propose un plan d’actions et un budget permettant d’atteindre des objectifs mesurables en matière de création d’emplois et d’attraction de nouvelles activités économiques en cohérence avec la stratégie définie par l’agenda de développement économique de la Métropole. Les 2 membres du collège 1 (CCIMP et Métropole) sont sollicités pour une demande de subvention de 1 100 000 €. Incidence financière : 1 100 000 €. Co-financement : CCIAMP 900 000 €, CD13 200 000 €.

Rapporteur : Monsieur GOURNES Jean-Pascal

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle SCS - Approbation d'une convention

Résumé

Au cœur d’une économie numérique en pleine croissance, le Pôle de compétitivité SCS œuvre pour la mise sur le marché de solutions toujours plus intégrées, interopérables, garantissant des fonctionnalités de communication simples, fiables et sécurisées pour l’utilisateur final. Pour l’année 2020, l’ambition du pôle SCS est de développer le premier écosystème européen et l’un des trois plus grands au niveau mondial en s’appuyant sur ses 4 domaines stratégiques : microélectronique, sécurité numérique, Internet des Objets, Big Data et intelligence artificielle). Pour l'exercice 2021, le soutien financier de 66 000 € se répartit comme suit : Incidence financière : 66 000 € - 26 000 € BP - 40 000 € CT2 Co-financement : Sur un budget prévisionnel de 995 201 €. Les co-financements indiqués ci-après sont les montants demandés par le pôle, ce ne sont pas des financements votés : DIRECCTE : 215 545 € Région Sud : 217 104 € CA Sophia Antipolis : 30 000 € Toulon Provence Métropole : 20 000 € Ville de Rousset : 3 963 €