Délibérations

Rapporteur : Monsieur ARDHUIN Philippe

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’association Forêt Méditerranéenne et paiement de la cotisation 2021

Résumé

Il est proposé de renouveler l’adhésion à l’Association Forêt Méditerranéenne pour 2021. Cette association représente un intérêt manifeste pour la Métropole Aix-Marseille-Provence en raison de la mise en réseau qu’elle permet ; et de la diffusion de connaissances et d’échanges d’informations sur les espaces forestiers et naturels qu’elle propose. Incidence financière : Le coût de cette adhésion et des 6 abonnements s’élève à 220 € pour l’année 2021. Cofinancement : Sans.

Rapporteur : Monsieur ARDHUIN Philippe

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation de la convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association Forêt Méditerranéenne pour l'organisation d'une journée technique sur le terrain dans le cadre du cycle "Agro-sylvo-pastoral en forêt méditerranéenne"

Résumé

Cette association devait organiser fin 2020 une journée technique sur le terrain dans le cadre du cycle "Agro-sylvo-pastoral en forêt méditerranéenne". Une subvention de 8000 € a été accordée à cette association par délibération du 31 juillet 2020. En raison de la crise sanitaire liée au COVID 19, cette action n’a pu être réalisée dans les délais fixés par la convention signée avec la Métropole. L’association sollicite donc un report pour organiser cette journée en 2021. Incidence financière : Le coût de cette journée est évalué à 17 500 €. La participation financière de la Métropole Aix-Marseille-Provence est sollicitée à hauteur de 8 000 euros soit 45,71 % du coût de cette opération. Un acompte de 80 % a déjà été versé conformément au contenu de la convention. Les 20 % restant seront versés après la réalisation de cette action et rattachés au budget général de la Métropole au titre de l’exercice 2020. Co-financement : Financement de la Région Sud (1000 €) et la Direction Régionale de l’Agriculture, l’Alimentation et la Forêt (DRAAF) (5000 €)

Rapporteur : Monsieur ARDHUIN Philippe

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation à la convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association FIBOIS SUD Provence Alpes Côte d'Azur pour la réalisation d'un programme d'actions visant une meilleure valorisation du pin d'Alep

Résumé

Afin de développer la valorisation du pin d’Alep et contribuer ainsi au maintien et à la création d’emplois sur le territoire, l'association FIBOIS SUD PACA a sollicité une subvention auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la mise en place d’un programme de 5 actions spécifiques à réaliser sur l'année 2020. En raison de la crise sanitaire liée au COVID 19, l’intégralité de ce plan d’actions n’a pu être réalisée dans les délais fixés par la convention signée avec la Métropole. L’association sollicite donc un report pour terminer ce programme d’actions en 2021. Incidence financière : Programme d’actions évalué à 45 392,85. La participation financière de la Métropole 10 000 euros soit 22,03 % du coût de cette opération. Un acompte de 80 % a déjà été versé. Les 20 % restant seront versés après la réalisation de la totalité de cette action et rattachés au budget général de la Métropole au titre de l’exercice 2020. Co-financement : - 5 000,00 € de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d’Azur - 21 313,85 € de l’Europe

Rapporteur : Monsieur ARDHUIN Philippe

Objet

Attribution d'une subvention à l'association des Communes Forestières des Bouches-du-Rhône - Approbation d'une convention

Résumé

Après les actions conduites les années précédentes portant sur l’appui à la définition du plan d’actions des territoires pour la valorisation du Pin d’Alep et l’appui à l'émergence de projets de constructions publiques expérimentant le pin d’Alep, les Communes forestières 13 envisagent de prolonger leurs actions et sollicitent la Métropole Aix-Marseille-Provence afin d’obtenir une participation financière pour accompagner les collectivités en faveur du développement de projets de construction en pin d'Alep et réaliser des actions spécifiques. Incidence financière : Le coût de ce programme d’actions est évalué à 6300 €. La participation financière de la Métropole Aix-Marseille-Provence est sollicitée à hauteur de 5000 euros soit 79,36 % du coût de cette opération. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur ARDHUIN Philippe

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Forêt Modèle de Provence et paiement de cotisation 2021

Résumé

Cette association représente un intérêt manifeste pour la Métropole Aix-Marseille-Provence car elle a pour objet de mettre en œuvre un processus partenarial visant à promouvoir le développement durable des espaces forestiers provençaux et l’utilisation des bois produits localement en agissant au niveaux local, régional et international. Incidence financière : 900 €. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur ARDHUIN Philippe

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association des Communes Forestières des Bouches-du-Rhône et paiement de la cotisation 2021

Résumé

Afin de partager les expériences, les compétences et les réseaux permettant d’apporter conseil et accompagnement aux élus des communes de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur les questions relatives à la valorisation des forêts et en particulier des forêts communales souvent en manque d’exploitation, à la gestion de ces espaces et à la mobilisation des bois en lien avec la production d’énergie et le développement de la filière bois construction, il est proposé de renouveler à l’AD COFOR 13 pour l’année 2021. Incidence financière : 20 000 €. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur ARDHUIN Philippe

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille Provence à l'association des Communes Forestières du Var - Agence des politiques énergétiques du Var et paiement de la cotisation 2021

Résumé

Le renouvellement de cette adhésion permettra de partager les expériences, les compétences et les réseaux nécessaires à la valorisation des forêts, et en particulier des forêts communales souvent en manque d’exploitation et de connaissance de la gestion des espaces forestiers situées sur le territoire de la commune de Saint Zacharie. Incidence financière : 750 €. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur ARDHUIN Philippe

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association des Communes Forestières du Vaucluse et paiement de la cotisation 2021

Résumé

Cette adhésion permettra de partager les expériences, les compétences et les réseaux nécessaires à la valorisation des forêts, et en particulier des forêts communales souvent en manque d’exploitation et de connaissance de la gestion des espaces forestiers situées sur le territoire de la commune de Pertuis. Incidence financière : 1800 €. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Madame VENTRON Amapola

Objet

Renouvellement des adhésions de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux associations du secteur de l'Environnement et paiement des cotisations 2021

Résumé

Par délibération du Bureau du 15 décembre 2016, la Métropole a décidé d'adhérer à plusieurs associations en matière d'Environnement présentant un intérêt soit en termes d'information, d'analyse, d'expertise, de dialogue et d'échanges avec les acteurs locaux (représentants d'entreprises, de syndicats, d'associations …) ou avec d'autres collectivités sur le plan national ou international. Au regard des partenariats engagés, depuis plusieurs années, avec certains de ces organismes, il est proposé de renouveler l'adhésion, en 2021, de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour ces associations. Incidence financière : Montant total des cotisations pour 2021 : 141 931,07 €. Le Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit (2.200,00 €) Le Secrétariat Permanent pour la Prévention de Pollutions Industrielles (S3PI) PACA (15.500,00 €) Association AMARIS (5.000,00 €) Association ACOUCITE (800,00 €) L’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de Marseille-Provence (118 123,07 €) Association Graine PACA (2.000,00 €). Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Attribution d'une subvention dans le cadre de la French Tech Aix-Marseille à l'association Aix-Marseille French Tech - Approbation d'une convention

Résumé

Lauréate du label « Capitale French Tech » en 2019, l’association Aix Marseille Métropole French Tech déploie une feuille de route ambitieuse afin de porter le territoire comme référence de l’attractivité numérique en Europe du Sud et de faire émerger de véritables « Tech Champions » créateurs de valeurs et d’emplois. Incidence financière : 140 000 € - 70 000 € pris en charge par la Métropole Aix-Marseille-Provence ; - 70 000 € pris en charge par le Conseil de Territoire du Pays d'Aix (CT2). Co-financement attendu des collectivités sur un budget prévisionnel de 619 000 € (hors contribution volontaire : Ministère de l'économie et des finances - Community Fund = 120 000 € Ministère de l'économie et des finances - Enveloppe capitales = 100 000 € Région Sud- Provence-Alpes Côte d'azur : 50 000 € CCIMP : 20 000 € Ville de Marseille : 35 000 €