Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Octroi d'une subvention au bénéfice d'un projet immobilier porté par l'entreprise E3A (Etablissement Aixois d'Agro-Alimentaire) du Pays d'Aix
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Pays d'Aix Développement et approbation d'une convention
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Pays d'Aix Développement pour l'abondement du dispositif Aix-Marseille-Provence-Amorçage - Approbation de la convention d'objectif
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Ea Eco Entreprises - Approbation d'une convention
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle SCS - Approbation d'une convention
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Sophie JOISSAINS
Objet
Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire du Pays d'Aix
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation des avenants n° 3 aux conventions relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Vauvenargues
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de gestion relative à la compétence "Services extérieurs défense contre incendie » de la commune de Saint Antonin sur Bayon
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Jouques