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Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation du règlement métropolitain de fonctionnement des déchèteries et assimilées du territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Approbation d'une avance de la contribution statutaire pour l'exercice 2025 à l'EPAGE Menelik

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du choix du délégataire et approbation du contrat de délégation de service public de l'eau potable et ses annexes, dont notamment le règlement de service, sur le territoire mutualisé des communes de Beaurecueil, Meyreuil, Peyrolles, Rousset et Trets

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du choix du délégataire et approbation du contrat de délégation de service public de l'assainissement et ses annexes, dont notamment le règlement de service, sur le territoire mutualisé des communes de Beaurecueil, Meyreuil, Peyrolles-en-Provence, Rousset et Trets

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'office de tourisme de Pertuis-Pertuis Active au titre de l'exercice 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9664

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'office de tourisme de Port-Saint-Louis du Rhône au titre de l'exercice 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9774

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association "Seconde nature" au titre de l'exercice 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9843

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Vincent LANGUILLE

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association One Provence et paiement de la cotisation 2025

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la convention de partenariat 2025-2029 avec l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre de l'appel à projets annuel relatif à la solidarité internationale pour l'eau et l'assainissement

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'office de tourisme du Massif des Costes au titre de l'exercice 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9874

Résumé