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Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un traité de concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relatif au projet de Zone d'Aménagement Concerté de La Calade à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°13 à la concession d'aménagement Vallon de Malpassé à Marseille 13ème arrondissement passée avec la Soleam - Augmentation de la participation Métropole à l'équilibre et nouvel échéancier de versement

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement NPNRU d'Air Bel pour l'intégration du parc urbain d'Air Bel au programme de la concession - Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille et la Soleam

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la concession d'aménagement avec l'EPAD relative à l'opération Maille 1 - Mercure à Miramas

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à la gestion du site du Centre Educatif et Culturel Les Heures Claires (CEC) avec la commune d'Istres

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Création de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de la commune de Peyrolles-en-Provence

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de la commune d'Aix-en-Provence - Avis de la Métropole sur la modification n°4

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Avis sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique “Villa Valcormes” sur le territoire des communes de Marseille et Septèmes-les-Vallons

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Avis sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique “Domaine de la Cavalière” sur le territoire de la commune de Marseille

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Avis sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique “Savonnerie du Fer à Cheval” sur le territoire de la commune de Marseille

Résumé