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Arrêté du 27/08/2025


Publié le : 27/08/2025


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n°22-219-CM pour le kiosque alimentaire situé 123 Boulevard de la Corderie 13007 Marseille, à la SAS La Gazette représentée par Madame Cécile Pontier, épouse Marchal


Résumé

Arrêté du 27/08/2025


Publié le : 27/08/2025


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse couverte du restaurant ' la Tête d'Ail ' situé 13 Boulevard Anatole France 13600 La Ciotat à la SARL Petit Jules représentée par Gil GUEIT


Résumé

Arrêté du 27/08/2025


Publié le : 27/08/2025


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Prorogation de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public n° 23/187/CM au profit de la SAS L'Espresso Café représentée par Madame Lucie Koulakian pour le kiosque alimentaire situé angle Avenue Viton - Traverse de la Gaye 13009 Marseille


Résumé

Arrêté du 26/08/2025


Publié le : 26/08/2025


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Monsieur Nicolas Meou, Directeur de projet en charge de la Direction Contrôle Interne au sein de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Arrêté du 26/08/2025


Publié le : 26/08/2025


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Monsieur Sébastien Nicoli, Responsable de Division Aix-en-Provence au sein du Service SFACT Facturier de la Direction Exécution et Gestion Comptable du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Arrêté du 26/08/2025


Publié le : 26/08/2025


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Désignation du représentant élu de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour siéger au sein du comité d'orientation stratégique de la Société Publique Locale Marché d'Intérêt National de Marseille


Résumé

Arrêté du 26/08/2025


Publié le : 26/08/2025


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté portant déport de Madame Deborah Sy


Résumé

Arrêté du 25/08/2025


Publié le : 25/08/2025


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Pechiney Bâtiment à déverser des effluents non domestiques dans le système d'assainissement collectif - Abrogation de l'arrêté n°24/395/CM


Résumé

Arrêté du 25/08/2025


Publié le : 25/08/2025


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Impasse de la Tourelle 13014 Marseille


Résumé

Arrêté du 14/08/2025


Publié le : 14/08/2025


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Madame Laetitia Berthier Flandin, Directrice Urbanisme au sein du Pôle Cohérence Territoriale de la Direction Générale Déléguée Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé