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Délibération du 11/02/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l’avenant n°2 au contrat de délégation de gestion par affermage du service public d’alimentation en eau potable de la commune de Saint-Cannat

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 11/02/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l’avenant n°1 au contrat de délégation de gestion par affermage du service public de collecte et traitement des eaux usées de la commune de Saint-Cannat

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 11/02/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Constitution d'une servitude de passage pour le réseau d'eaux usées - Résidence La Gérôme sise impasse de la Gérôme sur la commune de Coudoux - Parcelles AC297, AC568, AC569, AC570

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 11/02/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Constitution d'une servitude de passage pour le réseau d'eaux usées - Entrepôt logistique BOVIS sis avenue Olivier Perroy sur la commune de Rousset - Parcelles AW113, AW114

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 11/02/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Constitution d'une servitude de passage pour le réseau d'eau potable - Ensemble de bureaux ARTEPARC sis les Allées de Saint-Jean sur la commune de Fuveau - Parcelles AE86, AE243

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 11/02/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

GEMAPI - Approbation de l’avenant 2 à la convention de délégation de compétence avec le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 11/02/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation de l’avenant n°2 à la convention d’avance de trésorerie avec la SPLA Pays d’Aix Territoires pour la concession d’aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté de la Bertoire 2 à Lambesc

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 11/02/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation du programme de travaux pour la réhabilitation de la zone d'activités des Pradeaux à Gréasque

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 11/02/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation du programme de travaux pour la réalisation du collecteur pluvial des Rigons à Plan de Campagne

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 11/02/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation du programme de travaux pour la réhabilitation de l'accès Nord à la Zone Industrielle des Estroublans à Vitrolles

Résumé

Zones d'activités