Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
GEMAPI - Approbation d'une avance de la contribution statutaire pour l'exercice 2025 au Syndicat Mixte Interrégional d'Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer (SYMADREM)
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
GEMAPI - Approbation d'une avance de la contribution statutaire pour l'exercice 2025 à l'EPAGE HUCA
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Dispositif de soutien pour l'acquisition et l'installation d'outils pour lutter contre les dépôts sauvages - Création du fonds et cadre d'intervention de la politique de subventionnement
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Dispositif de soutien à la végétalisation et désimperméabilisation des parties communes des copropriétés
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public de l'eau sur la commune de Rognes conclu avec SUEZ
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Modification de la grille tarifaire relative à l'organisation du “Marseille-Aix, le trail métropolitain” et de la convention de mandat - Modification de la délibération n° ATCS-014-16677/24/CM du 10 octobre 2024
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
GEMAPI - Approbation de l'avenant n°3 à la convention de délégation de compétence au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) sur les cours d'eau orphelins, affluents de la Durance
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
GEMAPI - Approbation de l'avenant n°3 à la convention de délégation de compétence au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) sur l'Eze à Pertuis
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
GEMAPI - Approbation de la contribution statutaire pour l'exercice 2025 au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de l'Arc - Avis de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé