Délibérations

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant approbation de l'avenant n° 1 du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 23 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres

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Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'établissement SCEA Château Barbanau à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'autorisation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 29 boulevard Charles Nedelec 13003 Marseille à la SAS Le kiosque de Saint Charles représenté par Monsieur Bastien Kurkdjian

Résumé

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n°21/008/CT pour le kiosque alimentaire situé 8 boulevard Ferdinand de Lesseps 13015 Marseille, à Monsieur Halim Tahri

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 8 boulevard Ferdinand de Lesseps 13015 Marseille

Résumé

Rapporteur :

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mallemort - Engagement de la modification n°3

Résumé

Rapporteur :

Objet

Désignation de Monsieur Patrick Ghigonetto, IIIème Conseiller Délégué, membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence en qualité de représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Commission d'Appel d'Offres spéciale relative à la Procédure d'attribution d'une concession d'aménagement sans transfert de risque économique relative au quartier La Castellane - La Bricarde à Marseille.

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Benoit Sourbelle, Directeur Parcours de l'agent au sein du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Modification de l'article 2 de l'arrêté n° 22/131/CM relatif à la Création d'une Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) sur le centre-ville élargi de la commune de Marseille : Report de la restriction des véhicules de classe 3.

Résumé

Rapporteur :

Objet

Modification de l'arrêté n° 22/131/CM relatif à la Création d'une Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) sur le centre-ville élargi de la commune de Marseille : Création d'un pass journalier ; ajout de justificatifs pour les exemptions 4.1 et 4.4 ; correction de la carte du périmètre.

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