Délibérations

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Exploitation du réseau de transport de voyageurs réseau de transport - réseau Bus de l’Etang et Libebus et desservant les communes de Carry-le-Rouet, Sausset-Les-Pins et Châteauneuf-les-Martigues - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la mise à jour du règlement de collecte des déchets

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n° 3 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée n°18-0228 pour la réalisation, par la commune de Bouc-Bel-Air, de la reconstruction de l’usine de potabilisation des Terres blanches et pour le démantèlement de bassins existants et la construction d’un bassin d’orage à la station d’épuration

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage n°18-0227 pour l'aménagement, par la commune de Bouc-Bel-Air, des réseaux humides

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à la réalisation de travaux pluviaux sur la commune d'Aix-en-Provence – Programme 2021

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l’avenant n°2 au contrat de concession du service public de l’eau potable de la commune de Jouques

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l’avenant n°2 au contrat de concession du service public d’assainissement collectif de la commune de Jouques

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l’avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l’assainissement sur le territoire de la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l’avenant n°1 au contrat pour l’exploitation par affermage du service de l’eau potable de la commune de Rognes

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l’avenant n°2 au contrat pour l’exploitation par affermage du service d’assainissement de la commune de Rognes

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement