Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SILIM Environnement pour le transport des déchets de collecte sélective durant la crise liée à l'incendie du Jas de Rhodes
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société EveRé pour l'indemnisation d'études complémentaires aux meilleures techniques disponibles de valorisation des déchets
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec l'EPAD Ouest Provence et les sociétés SERIA et AGILIS concernant l'opération de construction d'un mur anti-bruit végétalisé le long de la RN 568 à Fos-sur-Mer
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de l'avenant n°9 à la convention de délégation de service public portant sur la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation du Centre de Traitement Multifilière des déchets ménagers et assimilés de Fos-sur-Mer
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 18/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°9 au contrat de concession de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement 8 mai 1945, Beaumond, Terres Rouges, Potiers et Défensions ainsi que le stationnement payant sur voirie à Aubagne
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 18/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Service de Proximité de Fret Ferroviaire (SPFF)
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 18/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix - Révision Allégée n°1 - Bilan de la concertation
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 18/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Opération d'aménagement du secteur Oasis à Miramas - Approbation du dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 18/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix - Révision Allégée n°1 - Arrêt du projet
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 18/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix - Approbation de la modification n°1
Résumé