Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix - Engagement de la modification n°1
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du bilan de la concertation publique règlementaire préalable à l'opération d'aménagement et à la procédure d'utilité publique visant le renouvellement urbain du Parc Kallisté à Marseille 15ème arrondissement
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la participation financière de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la concession d'aménagement du secteur de Kallisté et approbation du transfert de maitrise d'ouvrage au concessionnaire Marseille Habitat par ajustement mineur à la convention pluriannuelle du PRU Kallisté Solidarité à Marseille 15ème arrondissement
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du bilan de la concertation publique pour les projets de requalification des espaces publics dans le cadre de la concession d'aménagement "Noailles Cœur Belle de Mai" confiée à la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Actualisation de la composition de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de la commune de Marseille
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un traité de concession d'aménagement avec la SOLEAM relatif au traitement de la copropriété "La Lune" et au recyclage foncier d'un îlot dégradé sur la zone d'activités de l'Anjoly à Vitrolles
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix - Engagement de la modification n°2
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Création d'une Zone d'Aménagement Différé sur le périmètre de la future Zone d'activités de La Verdière situé chemin de Salon sur le territoire de la commune de Mallemort
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Engagement d'une procédure de déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation - Projet d'extension du terminal Gloria
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Approbation de la modification statutaire du Syndicat Mixte d'électrification du Département des Bouches-du-Rhône (SMED13) portant sur le changement de dénomination du Syndicat
Résumé