Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 26/06/2024
Publié le : 26/06/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 31 situé dans la ZAC de Pallières II sur la commune des Pennes-Mirabeau
Résumé
Arrêté du 25/06/2024
Publié le : 25/06/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Identification des quais et appontements de sécurité dédiés aux navires du Bataillon des Marins-pompiers de Marseille au sein des ports de : Callelongue, Les Goudes, Morgiou, Sormiou.
Résumé
Arrêté du 25/06/2024
Publié le : 25/06/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Sécurisation des Jeux Olympiques - Paris 2024 - Mise à disposition de postes à flot au sein des Ports du Frioul et de la Pointe-Rouge pour l'accueil de la flotte de la Gendarmerie Nationale.
Résumé
Arrêté du 25/06/2024
Publié le : 25/06/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant modification du règlement intérieur des piscines de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 25/06/2024
Publié le : 25/06/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant modification du règlement intérieur du lac de Peyrolles en Provence
Résumé
Arrêté du 25/06/2024
Publié le : 25/06/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Règlementation de l'avitaillement en carburant des navires des ports de plaisance de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 25/06/2024
Publié le : 25/06/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Interdiction d'accès et de circulation des piétons sur les digues et enrochements du port de plaisance de La Ciotat
Résumé
Arrêté du 25/06/2024
Publié le : 25/06/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Règlementation des plongées d'entraînement des centres d'incendie et de secours et de l'Ecole d'application de sécurité civile dans les ports de plaisance de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 24/06/2024
Publié le : 24/06/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 111 La Canebière 13001 Marseille, à la SAS Fidèle Restaurant, représentée par Madame Demeke Eneyew
Résumé
Arrêté du 24/06/2024
Publié le : 24/06/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation d'Occupation Temporaire au nom du nouvel occupant pour la terrasse de l'établissement Au bonheur de Saigon, situé 19 boulevard Anatole France 13600 La Ciotat -Modification et abrogation l'AOT n°24-164-CM
Résumé