Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Déclaration d'Intérêt Métropolitain de l'Opération d'Aménagement "Ensoleillé" à Pélissanne
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Déclaration d'intérêt métropolitain de l'opération d'aménagement du quartier des Canourgues à Salon-de-Provence dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°18 à la concession d'aménagement avec la Soleam relative à l'opération Vallon Regny Marseille 9eme arrondissement
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone de protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager de la commune du Tholonet - Révision - Engagement du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Préfiguration ORCOD-IN copropriété "Le Mail" Marseille 14ème - Modification de la délibération URBA-030-13057/22/CM du 15 décembre 2022 - Retrait de la délégation totale pour le Droit de Préemption Urbain à Urbanis Aménagement
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du traité de concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relatif au projet de Zone d'Aménagement Concerté Les Lauves sur la commune de Saint Paul Lez Durance
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la résiliation des conventions de mandat avec la Soleam pour la restructuration du Marché d'Intérêt National, sites Saumaty et Arnavaux et des bilans de clôture définitifs
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de déclaration d'intérêt métropolitain de l'opération d'aménagement des Caillols à Marseille 12 ème arrondissement
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Opération d'aménagement Les Caillols 12ème arrondissement de Marseille - Approbation des dispositions relatives aux objectifs et modalités de la concertation publique, préalables à la création d'une opération
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la désignation de la Directrice de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Développement Ouest Provence (EPAD)
Résumé