Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur Alexandre DORIOL
Objet
Actualisation des astreintes de la Métropole
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur Alexandre DORIOL
Objet
Organisation des Services de la Métropole - Ajustements
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération de construction de 11 logements locatifs sociaux dénommée "Single 8" située 101 Rue Loubon à Marseille 3ème arrondissement
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition de 73 logements locatifs sociaux dénommée "Les Esquiros" située 215 Boulevard de la République à La Ciotat
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 13 logements sociaux dénommée "L'Ecrin du Poète" située 152 rue Henri Silvy à Pertuis
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de réhabilitation de 442 logements locatifs sociaux dénommée "Encagnane" située sur plusieurs adresses à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 45 logements locatifs sociaux dénommée "Terrasse sur Luberon" située 18 Avenue des Alpilles à La Roque-d'Anthéron
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 26 logements locatifs sociaux dénommée "Parenthèse Aixoise" située Route de Berre à Eguilles
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération de portage immobilier et foncier ' Copropriétés dégradées ' sur les communes d'Aix-en-Provence, de Berre l'Etang et de Marseille
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 17 logements sociaux dénommée "L'Oratoire" située 450 Chemin de Bouenhoure à Aix-en-Provence
Résumé