Délibérations

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition de 8 logements sociaux dénommée "CAP Nature 2" située 236 Allée des Pensées à Salon-de-Provence

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de construction de 17 logements sociaux dénommée "Réclavier" située Chemin de Réclavier à Meyrargues

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Régime des astreintes de la Métropole - Additif N°4

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 10 logements sociaux dénommée "La Farrage" située Avenue de Craponne à Mallemort

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 20 logements sociaux dénommée "Le Clos Brunet - La Régina" située Chemin Brunet à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition de 104 logements sociaux dénommée "Résidence Forbin" située 7 rue Joseph Chambon à Salon-de-Provence

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 10 logements sociaux dénommée "Le Clos des Oliviers" située Avenue Julien Olive à Martigues

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Anonyme de Construction et de Gestion Immobilière de la Ville d'Aix-en-Provence - Sacogiva pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 33 logements locatifs sociaux dénommée "Verdon" située Allée du Verdon à Venelles

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 23 logements locatifs sociaux dénommée "Léon Arnoux 2" située Rue Léon Arnoux à Pertuis - Abrogation de la délibération FBPA 041-16575/24/BM

Résumé