Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SPL Sens Urbain relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Molières Nord à Miramas
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Stratégie Territoriale de Lutte contre l'Habitat Indigne et dégradé - Interventions sur les grandes copropriétés dégradées du territoire marseillais - Approbation des projets de décrets déclarant d'intérêt national les opérations de requalification de copropriétés dégradées sur les ensembles immobiliers du Mail, des Rosiers/Super Belvedère, de la Maurelette et de Consolat - Marseille
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'un échange foncier sans soulte avec la Société Cogedim Provence dans le cadre du projet de modernisation de l'actuel dépôt de bus Arenc, sis boulevard Sévigné à Marseille, 15ème arrondissement
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2024 à la concession d'aménagement de la Savine à Marseille 15ème arrondissement passée avec la Soleam - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SEMAG relative à l'opération d'aménagement du Pôle Yvon Morandat à Gardanne
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'anticipation foncière sur le site Billard-Bricard conclue avec la commune de Gignac-La-Nerthe et l'Etablissement Public Foncier PACA
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la copropriété "Les hauts de Montolivet" de trois bandes de terrain à détacher des parcelles cadastrées 816 C 142, 146 et 147 situées 141 Avenue de Montolivet, nécessaires à l'élargissement de l'avenue de Montolivet à Marseille 4ème arrondissement
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la société SCI 2000 d'une partie de la parcelle cadastrée CT 1384 sise les Paluds à Aubagne nécessaire au projet de voie verte intégrée au Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit entre l'Etat, Ministère de la Justice, et la Métropole Aix-Marseille-Provence concernant le Bâtiment 1 Tribunal de Proximité 42 avenue de la Paix à Martigues
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'un échange sans soulte d'une emprise de terrain nu à détacher de la parcelle CT1822 en contrepartie d'une emprise de terrain nu de même superficie à détacher de la parcelle CT1820 et acquisition d'une partie de la parcelle CT 1818 propriété de la société Leroy Merlin situées au sein de la zone de la Martelle à Aubagne en vue du projet de voie verte intégrée au Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos
Résumé