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Arrêté du 12/01/2026


Publié le : 12/01/2026


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Madame Isabelle Louis, Directrice Ingénierie Foncière et Patrimoniale au sein de la Direction Générale Déléguée Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Arrêté du 12/01/2026


Publié le : 12/01/2026


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature temporaire à Monsieur Cyril Blanc, Directeur du Pôle Cohérence Territoriale, pour la Direction de l'Aménagement et de la Programmation Urbaine, de la Direction de l'Habitat et Parcours Résidentiels et du Service Foncier, au sein de la DGD Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Arrêté du 12/01/2026


Publié le : 12/01/2026


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Monsieur Barthélémy Jean-Christophe, Chef de service Maîtrise d'Ouvrage Bâtiments au sein de la Direction Ingénierie Foncière et Patrimoniale de la Direction Générale Déléguée Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Arrêté du 12/01/2026


Publié le : 12/01/2026


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature temporaire à Madame Elodie Luchini, Directrice du Pôle Réalisations Territoriales, pour la Direction du Pôle Réalisations Territoriales, la Direction de la Cohésion Sociale au sein de la Direction Générale Déléguée Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Arrêté du 09/01/2026


Publié le : 09/01/2026


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Monsieur Matthieu Miralles, Directeur Cohérence territoriale, Habitat et Cohésion sociale au sein du Pôle Cohérence Territoriale de la Direction Générale Déléguée Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Arrêté du 09/01/2026


Publié le : 09/01/2026


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Abrogation de l'arrêté n ° 24/120/CM portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 208 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS KS 208, représentée par Monsieur Khalil SAHI


Résumé

Arrêté du 09/01/2026


Publié le : 09/01/2026


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public portuaire de la Pointe-Rouge pour l'occupation d'une surface de plan d'eau consentie au Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) pour l'année 2026


Résumé

Arrêté du 09/01/2026


Publié le : 09/01/2026


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public portuaire de la Pointe-Rouge pour l'occupation d'une surface de plan d'eau et de terre-plein consentie à la SAAS offshore pour l'année 2026


Résumé

Arrêté du 09/01/2026


Publié le : 09/01/2026


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement Marseille en Cornet situé 208 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS Marseille en Cornet, représenté par Monsieur David Doukhan


Résumé

Arrêté du 05/01/2026


Publié le : 05/01/2026


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Route des Boyers - 13390 Auriol


Résumé