Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Attribution d’une subvention pour l’année 2021 à l’association RAMDAM pour la promotion du vélo, de la marche et des transports en commun

Résumé

L’association Rassemblement d'Associations pour les Modes de Déplacements Alternatifs – RAMDAM - dans la Métropole Aix-Marseille-Provence a pour objet d’être une force de propositions pour le développement du vélo, de la marche et des transports publics sur le territoire métropolitain. Au vu des objectifs de l’action proposée par l’association RAMDAM et de sa cohérence avec les objectifs inscrits au sein du plan vélo métropolitain, il est proposé de soutenir l’association RAMDAM pour la réalisation de cette action. Il est proposé de lui accorder une subvention spécifique d’un montant de 3200 euros. Incidence financière : 3 200 euros. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Attribution d’une subvention pour l’année 2021 à l’association Les Vélos des Etangs

Résumé

L’association LES VELOS DES ETANGS a pour objet la promotion des modes alternatifs de déplacements, le vélo, la marche et les transports collectifs. Cette association appartient au réseau national de la Fédération française des Usagers de la Bicyclette (FUB). Au vu des objectifs généraux de l’association et de leur cohérence avec les objectifs inscrits au sein du Plan vélo Métropolitain, il est proposé d’accorder une subvention d’un montant de 2050 euros à cette association, sous la forme d’une subvention de fonctionnement global. Incidence financière : 2050 euros. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur REAULT Didier

Objet

GEMAPI - Attribution d'une subvention à l'association la Cité des arts de la rue (ApCar) pour l'animation du collectif Gamarres et la sensibilisation de tous les publics autour des Aygalades - Approbation d’une convention pour l'année 2021

Résumé

L’association la Cité des arts de la rue (ApCar) a pour objet principal d’animer et développer des démarches en tant que laboratoire des cultures et des pratiques urbaines, en relation avec son territoire d’implantation (Ville, Métropole, Région) et en lien avec l’ensemble de ses acteurs. Parmi les actions inscrites au Contrat de Baie, figure l’action 17_14 relative à l’animation du collectif Gamarres et à la sensibilisation de tous les publics autour des Aygalades. À ce titre l'association coordonne et gère les usages collectifs du site et assure l’interface avec la Ville propriétaire. Elle mène des actions artistiques et culturelles, de médiation, éducatives, de protection de l’environnement, de pratique sportive et des actions en faveur de l’emploi (en particulier les dispositifs de l’insertion par l'activité économique). L’ApCar contribue ainsi à la restauration écologique des Aygalades à partir du jardin de la cascade, favorisant ainsi la réinscription des rivières dans la vie sociale et économique. Incidence financière : Attribution d’une subvention totale de 12 000 euros TTC.

Rapporteur : Monsieur BURLE Christian

Objet

Attribution d’une subvention à la Chambre d’Agriculture des Bouches-du-Rhône au titre de l’année 2021 pour la mise en œuvre du projet "Service Agro Eco²"

Résumé

Le projet « Services Agro Eco² » (SAE²) de la Chambre d’Agriculture des Bouches-du-Rhône accompagne des agriculteurs volontaires pour développer l’agroécologie sur leur exploitation en lien avec la biodiversité. Plus largement, elle vise à déterminer des pratiques reproductibles. En 2021, l’action prévoit le suivi des 5 exploitations engagées en 2020 et le diagnostic de 5 nouvelles exploitations à dominante alimentaire (maraîchage, arboriculture fruitière, grandes cultures). Le projet SAE² est en cohérence avec les axes environnement ; innovation et recherche du Projet alimentaire territorial, ainsi qu’avec son Plan d’actions 2021-2023. Le budget prévisionnel global de l’action est de 25 000,00 € dont 5 000,00 € d’autofinancement (20 %) et 20 000,00 € sollicités à la Métropole Aix-Marseille-Provence (80 %) Incidence financière : 20 000 €.

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Approbation d'une convention avec le réseau ARSENIC, Urban Prod et Emmaus Connect, relative au lancement du dispositif de Fabrique Inclusive Numérique

Résumé

La crise sanitaire du covid19 et le confinement a mis en exergue la fracture numérique présente sur notre territoire. Plus que jamais mis en évidence, les enjeux du numérique à la fois comme outils professionnels, éducatifs, d’accès aux droits, à la culture, à l’information, ou encore de maintien du lien social nous invite à penser et accompagner les innovations numériques autour des usagers, afin qu’elles restent les garants d’utilité, d’efficacité et d’égalité. L’intérêt du dispositif est de proposer une solution pérenne et complète d’accompagnement à la transition numérique. En travaillant à travers un chantier d’insertion sur du réemploi d’équipement, sur tous les leviers de la précarité numérique comme la connexion, la sensibilisation, la médiation, et enfin en proposant un socle de formation des médiateurs, il s’agit de maximiser à la fois la montée en compétence de toutes personnes ou organismes relais, et d’effectuer un maillage du territoire les plus efficaces. Le projet est un véritable service qui s’inscrit pleinement dans une démarche de développement durable et résiliente par sa filiale de récupération et revalorisation. Il est vecteur de création d’emplois inclusifs et de formation aux métiers de médiations ou du numérique. Enfin il accompagne les personnes en grande précarité à accéder à leur droit, à de l’aide, mais aussi à bénéficier de ces évolutions dans le développement d’une activité. Le projet s’inscrit donc pleinement dans le cadre du Contrat de Ville, mais aussi dans le plan de relance AMP2R, et enfin dans le cadre du plan pauvreté. Incidence financière : La dotation financière sera de 150 000 € (sous réserve de l’adoption du budget principal de la Métropole).

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Promotion économique du territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans les salons professionnels et les évènements économiques 2021

Résumé

Conformément à l’Agenda du développement économique et dans le cadre de ses compétences, la Métropole Aix-Marseille-Provence met en œuvre et participe à des opérations de promotion économique pour attirer les porteurs de projet et favoriser leur implantation. Pour soutenir la dynamique économique, la Métropole assurera la promotion de son territoire en participant à des salons professionnels et à des événements économiques qui se dérouleront, en digital ou en présentiel dès que possible, au cours de l’année 2021. Incidence financière : 88 000 €. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur ARDHUIN Philippe

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation à la convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association FIBOIS SUD Provence Alpes Côte d'Azur pour la réalisation d'un programme d'actions visant une meilleure valorisation du pin d'Alep

Résumé

Afin de développer la valorisation du pin d’Alep et contribuer ainsi au maintien et à la création d’emplois sur le territoire, l'association FIBOIS SUD PACA a sollicité une subvention auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la mise en place d’un programme de 5 actions spécifiques à réaliser sur l'année 2020. En raison de la crise sanitaire liée au COVID 19, l’intégralité de ce plan d’actions n’a pu être réalisée dans les délais fixés par la convention signée avec la Métropole. L’association sollicite donc un report pour terminer ce programme d’actions en 2021. Incidence financière : Programme d’actions évalué à 45 392,85. La participation financière de la Métropole 10 000 euros soit 22,03 % du coût de cette opération. Un acompte de 80 % a déjà été versé. Les 20 % restant seront versés après la réalisation de la totalité de cette action et rattachés au budget général de la Métropole au titre de l’exercice 2020. Co-financement : - 5 000,00 € de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d’Azur - 21 313,85 € de l’Europe

Rapporteur : Monsieur ARDHUIN Philippe

Objet

Attribution d'une subvention à l'association des Communes Forestières des Bouches-du-Rhône - Approbation d'une convention

Résumé

Après les actions conduites les années précédentes portant sur l’appui à la définition du plan d’actions des territoires pour la valorisation du Pin d’Alep et l’appui à l'émergence de projets de constructions publiques expérimentant le pin d’Alep, les Communes forestières 13 envisagent de prolonger leurs actions et sollicitent la Métropole Aix-Marseille-Provence afin d’obtenir une participation financière pour accompagner les collectivités en faveur du développement de projets de construction en pin d'Alep et réaliser des actions spécifiques. Incidence financière : Le coût de ce programme d’actions est évalué à 6300 €. La participation financière de la Métropole Aix-Marseille-Provence est sollicitée à hauteur de 5000 euros soit 79,36 % du coût de cette opération. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur GOURNES Jean-Pascal

Objet

Attribution d’une subvention à l’association PIICTO au titre de l’exercice 2021 - Approbation d’une convention

Résumé

L’association PIICTO dont l’objectif est de favoriser les mutualisations entre les industriels présents sur cette zone, selon des logiques d'écologie industrielle et d'économie circulaire, et de permettre l’implantation et le développement d’autres acteurs industriels, dans une optique de compétitivité, d’attractivité territoriale et d’innovation économique, est à ce titre un acteur phare du territoire métropolitain. Afin de réaffirmer sa volonté de favoriser cet objectif prioritaire, la Métropole entend, pour l’année 2021, octroyer à l’association PIICTO une subvention qui se répartit comme suit : 25 000 € sur l’état spécial du territoire Istres-Ouest Provence, 10 000 € sur le budget principal de la Métropole. Incidence financière : 35 000 euros. Co-financement sur un budget prévisionnel total de 215 400 € - Etat : Ademe Nationale + Ademe PACA : 63 800 € Dreal PACA : 10 000 € GPMM/Ascofiels : 3 000 € - Région Sud PACA : 42 600 € - Commune de Fos-sur-Mer : 3 000 € - Commune de Port-Saint-Louis du Rhône : 3 000 €

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Attribution à l'association Provence Promotion d'une subvention pour l'exercice 2021 - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Provence Promotion, agence métropolitaine de promotion, de prospection et d’implantation d’entreprises, propose un plan d’actions et un budget permettant d’atteindre des objectifs mesurables en matière de création d’emplois et d’attraction de nouvelles activités économiques en cohérence avec la stratégie définie par l’agenda de développement économique de la Métropole. Les 2 membres du collège 1 (CCIMP et Métropole) sont sollicités pour une demande de subvention de 1 100 000 €. Incidence financière : 1 100 000 €. Co-financement : CCIAMP 900 000 €, CD13 200 000 €.