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Délibération du 11/02/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Retrait de l'intérêt métropolitain de l'opération d'aménagement du secteur Bel Ombre à Bouc-Bel-Air


Résumé

Opérations d'aménagement

Délibération du 11/02/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Michel RUIZ


Objet

Réalisation d'un chantier forestier d'insertion professionnelle par l'activité protection et valorisation des espaces forestiers sur la commune de Coudoux


Résumé

Forêt

Délibération du 11/02/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial pour le PUP des Bonnauds au Puy Sainte Réparade entre la Métropole, la Commune et COGEDIM


Résumé

Opérations d'aménagement

Délibération du 11/02/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Mise à jour de la liste des produits et de la grille tarifaire relevant de la régie de recettes


Résumé

Forêt

Délibération du 11/02/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL


Objet

Attribution d’une subvention pour l’année 2021 à l’association Adava Pays d'Aix


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 11/02/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Attribution d'une subvention à l'association d'insertion Aix Multi Services - Approbation d'une convention d'objectifs année 2021


Résumé

Forêt

Délibération du 11/02/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL


Objet

Bus à Haut Niveau de Service d'Aix-en-Provence - Acquisition d'une parcelle sur la commune d'Aix-en-Provence à la copropriété Mazarine pour l'aménagement d'un trottoir


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 11/02/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Les Amis de Sainte-Victoire pour l'année 2021


Résumé

Forêt

Délibération du 11/02/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL


Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement "Station GNV Vitrolles Anjoly"


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 11/02/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation d'une convention de partenariat entre le Territoire du Pays d’Aix et la CCI des Bouches-du-Rhône – Projet Régional « BTP Circulaire »


Résumé

Collecte et traitement des déchets