Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Retrait de l'intérêt métropolitain de l'opération d'aménagement du secteur Bel Ombre à Bouc-Bel-Air
Résumé
Opérations d'aménagement
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Rapporteur : Michel RUIZ
Objet
Réalisation d'un chantier forestier d'insertion professionnelle par l'activité protection et valorisation des espaces forestiers sur la commune de Coudoux
Résumé
Forêt
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial pour le PUP des Bonnauds au Puy Sainte Réparade entre la Métropole, la Commune et COGEDIM
Résumé
Opérations d'aménagement
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Grand Site Concors Sainte-Victoire - Mise à jour de la liste des produits et de la grille tarifaire relevant de la régie de recettes
Résumé
Forêt
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Michel AMIEL
Objet
Attribution d’une subvention pour l’année 2021 à l’association Adava Pays d'Aix
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Grand Site Concors Sainte-Victoire - Attribution d'une subvention à l'association d'insertion Aix Multi Services - Approbation d'une convention d'objectifs année 2021
Résumé
Forêt
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Michel AMIEL
Objet
Bus à Haut Niveau de Service d'Aix-en-Provence - Acquisition d'une parcelle sur la commune d'Aix-en-Provence à la copropriété Mazarine pour l'aménagement d'un trottoir
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Les Amis de Sainte-Victoire pour l'année 2021
Résumé
Forêt
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Michel AMIEL
Objet
Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement "Station GNV Vitrolles Anjoly"
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation d'une convention de partenariat entre le Territoire du Pays d’Aix et la CCI des Bouches-du-Rhône – Projet Régional « BTP Circulaire »
Résumé
Collecte et traitement des déchets