Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Bus à Haut Niveau de Service d'Aix-en-Provence - Acquisition d'une parcelle sur la commune d'Aix-en-Provence à la copropriété Mazarine pour l'aménagement d'un trottoir

Résumé

Il s’agit d’approuver une régularisation foncière de 50m2 à l’Euro symbolique avec la copropriété Mazarine sise bd Albert Charrier à Aix-en-Provence, au bénéfice d’une amélioration du cheminement piéton aux abords de la station Belges-Gare Routière du BHNS. Incidence financière : Euro symbolique + frais d’acte estimé à 1500 euros.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Renouvellement de l'adhésion au Groupement des Autorités de Transports et paiement de la cotisation 2021

Résumé

En tant qu’Autorité Organisatrice de la Mobilité sur l’ensemble de son territoire, la Métropole est susceptible d’adhérer à diverses associations relatives au transport, notamment au Groupement des Autorités de Transports (GART). Le Groupement des Autorités de Transport est une association nationale qui regroupe des élus concernés par la responsabilité des transports collectifs, permettant l’échange des points de vue et de savoir-faire. Cette cotisation se calcule par tranche de population de 500 000 habitants de manière dégressive. Incidence financière : 33 000 €.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Renouvellement de l'adhésion et de la cotisation de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Observatoire Régional des Transports et paiement de la cotisation 2021

Résumé

L’ORT est un lieu d’échanges entre professionnels et les utilisateurs des transports de marchandises et de voyageurs, les Institutions, les services de l’Etat et toutes personnes morales intéressées par l’activité des transports dans la région. Il recueille, traite et diffuse des statistiques et des études, assure des publications, organise des débats et des groupes de travail. En renouvelant l’adhésion à l’ORT en tant que membre actif, la Métropole Aix-Marseille-Provence bénéficiera de l’ensemble du cadre de dialogue, d’échanges, d’études et de documentation de l’association, pour l’ensemble des études, orientations stratégiques et observatoire de la mobilité, pilotés par la DGA Mobilité, Transports et Déplacements. Incidence financière : 750 € HT. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Renouvellement de l’adhésion à l'Institut des Routes, des Rues et des Infrastructures pour la Mobilité et paiement de la cotisation 2021

Résumé

L’Institut des Routes, des Rues et des Infrastructures pour la Mobilité (l’IDRRIM) fédère l’ensemble des acteurs publics et privés de la communauté des infrastructures de transport Plateforme d’échanges l’IDRRIM a vocation à répondre aux problématiques de ses adhérents à concevoir des documents de référence et promouvoir le savoir-faire français à l’international. Aussi, compte tenu de l’objet et des objectifs poursuivis par L'IDRRIM, la Métropole Aix-Marseille- Provence en tant qu’Autorité Organisatrice de la Mobilité sur l’ensemble de son territoire souhaite renouveler son adhésion à cet institut. Incidence financière : 800 euros TTC.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de Transport Public et paiement de la cotisation 2021

Résumé

En tant qu’Autorité Organisatrice de la mobilité sur l’ensemble de son territoire, la Métropole d’Aix-Marseille-Provence est susceptible d’adhérer à diverses associations relatives au transport, notamment à l’Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de transport public (AGIR). AGIR Transport est une association de professionnels de transport public fondé en 1987 constituée d’une équipe permanente d’experts qualifiés et de consultants indépendants. Incidence financière : 45 000 €. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur REAULT Didier

Objet

Approbation d'une convention de fourniture d'eau potable avec le Grand Port Maritime de Marseille et SUEZ

Résumé

Afin de sécuriser l’adduction en eau potable de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône et l’alimentation en eau potable d’une partie du Grand Port Maritime de Marseille, la Métropole, Suez en tant qu’exploitant du réseau d’eau potable de Port-Saint-Louis-du-Rhône et le Grand Port Maritime de Marseille souhaitent établir une convention pour arrêter le principe de secours mutuel et d’échange d’eau potable sur cette zone. Le volume d’échange d’eau n’est pas fixé. Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Attribution d'une subvention à l’association Action Vélo Aubagne

Résumé

L’association Action Vélo, AV, a pour objet la promotion de la pratique du vélo. Au vu des objectifs de l’association Action Vélo et de leur cohérence avec les objectifs inscrits au sein du plan vélo métropolitain 2019-2024, il est proposé de soutenir cette association pour son fonctionnement global. Incidence financière : : 1 750 euros. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2021 à l’association APROVEL

Résumé

L’association APROVEL a pour objet de promouvoir et de protéger la pratique du vélo comme moyen de déplacement à part entière en complémentarité avec d'autres modes de transports alternatifs à la voiture (TC, Piétons...), ainsi que d'œuvrer à la réalisation du Schéma Régional de Véloroutes et Voies Vertes et à la création d'itinéraires cyclables dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Il est proposé d’accorder une aide d’un montant de 1200 euros à cette association pour l’année 202. Incidence financière : 1200 euros. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Attribution d’une subvention pour l’année 2021 à l’association RAMDAM pour la promotion du vélo, de la marche et des transports en commun

Résumé

L’association Rassemblement d'Associations pour les Modes de Déplacements Alternatifs – RAMDAM - dans la Métropole Aix-Marseille-Provence a pour objet d’être une force de propositions pour le développement du vélo, de la marche et des transports publics sur le territoire métropolitain. Au vu des objectifs de l’action proposée par l’association RAMDAM et de sa cohérence avec les objectifs inscrits au sein du plan vélo métropolitain, il est proposé de soutenir l’association RAMDAM pour la réalisation de cette action. Il est proposé de lui accorder une subvention spécifique d’un montant de 3200 euros. Incidence financière : 3 200 euros. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Renouvellement de l'adhésion au Club des Villes et Territoires Cyclables et paiement de la cotisation 2021

Résumé

Les modes actifs sont une thématique centrale au sein de l’agenda de la mobilité. Dans ce cadre, la Métropole Aix-Marseille-Provence a fait le choix d’adhérer au Club des Villes et Territoires Cyclables et de participer à ce réseau national. L’adhésion Club est soumise à une cotisation annuelle fixée pour les métropoles à 16 500 € TTC. Au vu de l’importance de ce réseau, il est proposé de renouveler l’adhésion de la Métropole pour l’année 2021. Incidence financière : 16 500 € TTC.