Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bouc-Bel-Air - Modification n°2 - Ouverture à l'urbanisation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Attribution d'une subvention en fonctionnement à l'Office Municipal de Tourisme d'Aix-en-Provence - Approbation d'une convention
Résumé
Culture
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Suppression du périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) du Quartier Saint Victor à Cabriès
Résumé
Opérations d'aménagement
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Rapporteur : Vincent LANGUILLE
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et paiement de la cotisation pour l'année 2021
Résumé
Environnement
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial avec la Commune de Meyreuil et la société SAS Carerre et SCI Résidence le Domaine de Saint Victoire (îlot 4 sud) sur l'EcoQuartier Ballon
Résumé
Opérations d'aménagement
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Rapporteur : Vincent LANGUILLE
Objet
Renouvellement de l'adhésion au Centre Permanent d'Initiatives sur l'Environnement du Pays d'Aix pour 2021 et paiement de la cotisation
Résumé
Environnement
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Approbation du dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier du Vallat à Meyrargues
Résumé
Opérations d'aménagement
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Rapporteur : Vincent LANGUILLE
Objet
Validation des nouvelles modalités de financement de l'opération "Commerce Engagé"
Résumé
Environnement
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Bilan de la participation du public par voie électronique de la Zone d'Aménagement Concerté Eco quartier du Vallat à Meyrargues
Résumé
Opérations d'aménagement
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Rapporteur : Vincent LANGUILLE
Objet
Attribution d'une subvention au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix pour l'animation et le développement du label Commerce Engagé en Pays d'Aix - Approbation d'une convention annuelle d'objectifs
Résumé
Environnement