Délibérations

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Budget Annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Extension rénovation déchèterie"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

 Budget Annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "modernisation et mise en sécurité des CA"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Rectification d'une erreur matérielle - Délibération FAG 006-4261/18/BM du 18 octobre 2018 relative à l'approbation de la convention avec la Société d'Assainissement Est Métropole concernant la mise à disposition gratuite des données géographiques du réseau d'assainissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Budget Annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "travaux CSD"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Budget Annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "travaux bâtiment pour installations DPGD"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Rectification d'une erreur matérielle - Délibération FAG 007-4262/18/BM du 18 octobre 2018 relative à l'approbation d'une convention avec la Société d'Assainissement Ouest Métropole concernant la mise à disposition gratuite des données géographiques du réseau d'assainissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Budget Annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "couverture B3"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération " Réalisation d'un centre de tri des collectes sélectives métropolitain"

Résumé

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Organisation de Repertours à destination des repéreurs, régisseurs, scénaristes, réalisateurs, producteurs nationaux

Résumé

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de la rectification de l'erreur matérielle portant sur la durée de la convention relative aux échanges de données géographiques avec la Société des Eaux Marseille Métropole

Résumé