Délibérations

Rapporteur : Monsieur ALLOUCH Francis

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Medinsoft pour l'organisation des "trois jours de l'intelligence collective" - Approbation d'une convention

Résumé

Il est proposé au Conseil de Communauté de participer au titre de l'année 2010 au financement de l'événement "Les 3 jours de l'Intelligence Collective" organisé par l'association Medinsoft, par l'attribution d'une participation de 20.000 euros. Les modalités de versement sont définies dans la convention de partenariat ci-annexée.

Rapporteur : Monsieur ALLOUCH Francis

Objet

Attribution d'une subvention à la Cité Euroméditerranéenne de la Mode - Approbation d'une convention

Résumé

Il est proposé au Conseil de Communauté de participer, au titre de l'année 2010, à l'animation de la Cité Euroméditerranéenne de la Mode pour un montant de 80.000 euros (maintien de la participation par rapport à 2009) dont les modalités de versement sont définies dans une convention de partenariat ci-annexée

Rapporteur : Monsieur ALLOUCH Francis

Objet

Approbation d'une convention de partenariat entre Marseille Provence Métropole et Business & Décision Paca relative à l'abondement de la Prime d'Aménagement du Territoire (PAT)

Résumé

Il est proposé au Conseil de Communauté de valider la convention entre MPM et Business & Décision Paca. Le 30 avril 2010, l’entreprise avait embauché en CDI 28 collaborateurs.

Rapporteur : Monsieur ALLOUCH Francis

Objet

Attribution d'une subvention à la Chambre Syndicale de l'Habillement pour l'animation du SPL "Profession Mode" - Approbation d'une convention

Résumé

Il est proposé au Conseil de Communauté de participer, au titre de l'année 2010, pour l'animation du SPL par la Chambre Syndicale de l'habillement, pour un montant de 10.000 euros (maintien de la participation par rapport à 2009) dont les modalités de versement sont définies dans une convention de partenariat ci-annexée.

Rapporteur : Monsieur ORGEAS Jérôme

Objet

Pôles de compétitivité - Approbation des conventions d'attribution de subvention aux entreprises Aeromecanic et Opéra Ergonomie

Résumé

Au titre de sa politique en faveur des filières d'excellence, la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole apporte depuis 2005 un soutien aux pôles de compétitivité présents sur son territoire qui sont au nombre de 7 : Optique, Pégase, Solutions Communicantes Sécurisées, Eurobiomed, Mer, Risques, Capenergies. Marseille Provence Métropole est aujourd'hui sollicitée financièrement, à hauteur de 130 000 euros, en vue du co-financement de deux entreprises impliquées dans deux projets retenus lors du 9ème appel à projets du FUI (projets issus du pôle de compétitivité Pégase). Il est proposé l'approbation des conventions d'application liant la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole à chaque titulaire de projet.

Rapporteur : Monsieur ORGEAS Jérôme

Objet

Pôles de compétitivité - Approbation des conventions d'attribution de subvention aux entreprises PMA et Expiris

Résumé

Au titre de sa politique en faveur des filières d'excellence, la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole apporte depuis 2005 un soutien aux pôles de compétitivité présents sur son territoire qui sont au nombre de 7 : Optique, Pégase, Solutions Communicantes Sécurisées, Eurobiomed, Mer, Risques, Capenergies. Marseille Provence Métropole est aujourd'hui sollicitée financièrement, à hauteur de 105 535 euros, en vue du co-financement de deux entreprises impliquées dans un projet retenu lors du 8ème appel à projets du FUI (projet issu du pôle Pégase). Il est proposé l'approbation des conventions d'application liant la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole aux 2 entreprises accompagnées.

Rapporteur : Monsieur CHENOZ Gérard

Objet

Approbation d’une convention de partenariat « maîtrise de l’énergie, aménagement et développement durable » entre Marseille Provence Métropole et la Régie des Transports de Marseille

Résumé

Considérant de façon commune que les valeurs du volet environnemental du développement durable, en tant que valeurs de responsabilité partagée, de promotion des bonnes pratiques en faveur de l’environnement, de solidarité et d’équité sociale, convergent avec les valeurs d’amélioration de la qualité et du cadre de vie portées par leurs projets, MPM et la Régie des Transports de Marseille (RTM) souhaitent unir leurs compétences respectives pour expérimenter conjointement la déclinaison de ces valeurs au sein de leurs établissements. Visant à renforcer les échanges inter services de MPM et de la RTM, il est proposé un convention qui définit les modalités de la coopération entre MPM et la RTM, leurs engagements respectifs dans des champs d’actions communs ou non, ainsi que leurs responsabilités respectives dans le cadre de ce partenariat. Ce partenariat est fondé sur la co-construction, le partage des savoirs et la gratuité des échanges.

Rapporteur : Monsieur BERTRAND Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention relative à la participation de Marseille Provence Métropole à l'organisation de la Semaine Economique de la Méditerranée du 29 novembre 2010 au 4 décembre 2010 à Marseille

Résumé

La "Semaine Economique de la Méditerranée" se déroule pour la 4ème année à Marseille. Co-organisée par la Région, la Ville de Marseille, la CCIMP, Euroméditerranée et Marseille Provence Métropole, l'événement a pour objectif de positionner lisiblement la métropole marseillaise dans une ambition euro-méditerranéenne. La Semaine Economique de la Méditerranée rassemble sur 4 jours les initiatives d'une trentaine de partenaires locaux, nationaux et internationaux œuvrant sur des projets euroméditerranéens autour de thématiques liées au développement des relations économiques de l'innovation technologique et de la construction d'une politique euroméditerranéenne. Cette année, l'évènement sera coordonné par la Commission Méditerranéenne de Cités et Gouvernements Locaux Unis qui est une plate-forme de concertation et d'échanges de Cités Unies France. Outre la mise à disposition gracieuse de l'amphithéâtre de MPM, nous proposons la participation de MPM par l'octroi d'une subvention directe à Cités Unies France pour l'organisation de l'événement, à hauteur de 20 000 euros et d'approuver la convention de partenariat entre MPM et Cités Unies France.

Rapporteur : Monsieur TEISSIER Guy

Objet

Participation de Marseille Provence Métropole au Marché International des Professionnels de l'Immobilier à Cannes du 8 au 11 mars 2011 - Approbation de la convention.

Résumé

Le Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM) est le rendez-vous annuel de l'offre et de la demande internationale dans le domaine de l'immobilier. Toutes les grandes métropoles européennes présentent dans ce cadre leurs projets d'aménagements urbains et immobiliers. Depuis 11 ans, c'est l'occasion pour Marseille Provence Métropole en partenariat avec Euroméditerranée, de valoriser son image économique et de nouer des contacts directs et fructueux avec les investisseurs et les utilisateurs.

Rapporteur : Monsieur MOREL Bernard

Objet

Bail des Docks : Approbation de l'avenant n° 6 pour la location de surfaces supplémentaires à usage de bureaux- Atrium 10.7 - 6ème et 7ème étages.

Résumé

Il est proposé au Bureau d'approuver la prise à bail par avenant n°6 d'une nouvelle surface de 325 m² à usage de bureaux aux 6ème et 7ème étages de l'Atrium 10.7 des Docks, à compter du 1er juillet 2010.