Délibérations

Rapporteur : Béatrice BONFILLON CHIAVASSA

Objet

Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Fuveau pour la promotion et le développement de la filière Slow Tourisme et l'animation des itinéraires de randonnée sur le bassin Haute Vallée de l'Arc

Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de construction de 14 logements sociaux dénommée Les Sabrans située 85 Avenue du Stade au Puy-Sainte-Réparade

Résumé

Finances

Rapporteur : Béatrice BONFILLON CHIAVASSA

Objet

Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Gardanne pour la promotion et le développement de la filière Tourisme industriel et scientifique

Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Régie des Eaux du Pays d'Aix dans le cadre du transfert de deux emprunts souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Résumé

Finances

Rapporteur : Béatrice BONFILLON CHIAVASSA

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec le Cyclo Sport du Pays d'Aix de la Fédération Française de Cyclotourisme pour la surveillance des itinéraires de randonnées Cyclo touristique du « Pays d'Aix à Vélo »

Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation des projets de la Métropole en vue de l'adoption d'un contrat métropolitain intégrateur des financements de l’Etat, de la Région, du Département et des fonds européens dans le cadre du Contrat d’avenir et du Plan de relance et – Approbation de la liste des projets portés par le Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Habitat

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget Annexe "Eau en DSP" du Territoire du Pays d'Aix - Décision Modificative n°1 de l'exercice 2021

Résumé

Finances

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement

Résumé

Habitat

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Soutien au sport de haut niveau et au dispositif "Ecole Sport Entreprendre" (saison 2020/2021) - Attribution de subventions aux clubs éligibles de sports collectifs et individuels - Approbation de conventions d'objectifs

Résumé

Sports