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Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la nouvelle convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Marseille dans le cadre de l'aménagement du secteur Flamants Iris à Marseille 14ème arrondissement

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Renouvellements des adhésions à l'Inter-Réseau des professionnels du Développement Social Urbain (IRDSU), au Forum Français de la Sécurité Urbaine (FFSU), à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes (ANACEJ), l'Alliance Villes Emploi (AVE), et l'association La 27ème Région et paiement des cotisations 2025

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution des subventions d'investissement Politique de la Ville au titre de l'année 2025

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention d'action spécifique à l'association "Les Paniers Marseillais" au titre de l'année 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°10192

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'aides pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement 

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux sur le secteur du Pays d'Aix - Approbation de convention de financement

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux sur le secteur du Pays Salonais - Approbation de conventions de financement

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société Le Petit Péage d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AM n°150 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Martin Pascale et Monsieur Gil Frédéric d'une emprise de terrain non bâti cadastrée AN n°445 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la Société Arcelormittal Construction France de la parcelle AA 146p formant les lots C et D sur la Zone d'Aménagement Concerté de la Roque d'Anthéron 2

Résumé