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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Renouvellement de l'adhésion à la Médiation de l'Eau et paiement de la cotisation 2026

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Remise gracieuse relative aux pénalités dans le cadre de l'OS2 pour le lot 3 des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Remise gracieuse relative aux pénalités dans le cadre de l'OS2 pour le lot 4 des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Remise gracieuse relative aux pénalités dans le cadre de l'OS2 pour le lot 5 des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Remise gracieuse relative aux pénalités dans le cadre de l'OS2 pour le lot 6 des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Remise gracieuse relative aux pénalités dans le cadre de l'OS2 pour le lot 8 des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Remise gracieuse relative aux pénalités dans le cadre de l'OS2 pour le lot 9 des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Remise gracieuse relative aux pénalités dans le cadre de l'OS2 pour le lot 10 des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Remise gracieuse relative aux pénalités dans le cadre de l'OS2 pour le lot 12 des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Remise gracieuse relative aux pénalités dans le cadre de l'OS2 pour le lot 13 des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres

Résumé