Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 10/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Pays d'Aix - Révision allégée n°1 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation d'une zone 2AU du Quartier de la Burlière sur la commune de Trets
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 10/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le secteur de la Zone Industrialo-Portuaire de Fos-Sur-Mer avec la société ASCO Field et Le Grand Port Maritime de Marseille
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 13/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Mitre-les-Remparts - Approbation de la modification n°1
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 13/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Salon-de-Provence - Approbation de la modification n°8
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 14/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local de l'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Approbation de la modification n°4
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 16/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation de la modification n°2
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 16/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la révision du zonage d'assainissement du secteur Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 21/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Pélissanne - Approbation de la modification n°5
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Demande de renouvellement de classement du Conservatoire de musique et de danse Michel Petrucciani à formuler auprès de Monsieur le Préfet de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Rognes dans le cadre de la compétence promotion du tourisme
Résumé