Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 27/08/2024
Publié le : 28/08/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Boulevard Roquevaire 13009 Marseille
Résumé
Arrêté du 27/08/2024
Publié le : 28/08/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté autorisant l'établissement GCA Logistics Marseille à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif métropolitain
Résumé
Arrêté du 27/08/2024
Publié le : 28/08/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté autorisant l'Etablissement Garage Automobile Fosséen FAF TSM à Fos-sur-Mer à déverser ses eaux usées non domestiques dans le réseau d'assainissement métropolitain et ses eaux de ruissellement en lien avec l'activité professionnelle dans le système pluvial urbain Métropolitain
Résumé
Arrêté du 27/08/2024
Publié le : 28/08/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Traverse des Fenêtres Rouges 13011 Marseille
Résumé
Arrêté du 27/08/2024
Publié le : 28/08/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Chemin Louis Delestrade de la Salle et chemin Saint Jean à Allauch 13190
Résumé
Arrêté du 27/08/2024
Publié le : 28/08/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Impasse Bellevue - 13220 Châteauneuf les Martigues
Résumé
Arrêté du 23/08/2024
Publié le : 26/08/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Hervé Aknin, Directeur Infrastructures numériques au sein du Pôle Numérique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services
Résumé
Arrêté du 23/08/2024
Publié le : 26/08/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Xavier Alfonsi, Chef de Service Usages Collaboratifs au sein de la Direction Donnée et Transformation digitale du Pôle Numérique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 23/08/2024
Publié le : 26/08/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Arnaud Convers, Chef de Service Géomatique au sein de la Direction Projets numériques et Géomatiques du Pôle Numérique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 23/08/2024
Publié le : 26/08/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Sylvain Auboiron, Chef de Service Données et Informations géographiques au sein de la Direction Donnée et Transformation digitale du Pôle Numérique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé