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Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'association Territoires Solidaires et paiement de la cotisation 2016


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Cession des lots A et B de la Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la mine à Meyreuil


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Projet de rénovation urbaine du quartier Abeille - Maurelle - Matagots à La Ciotat - Approbation des avenants de transfert relatifs aux conventions avec les S.A. Phocéenne d’Habitations et Logirem dans le cadre de la résidentialisation liée au Projet de Rénovation Urbaine.


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Désignation des membres du conseil d’exploitation de la Régie des transports, dotée de la seule autonomie financière à caractère industriel et commercial, dénommée Régie des transports du réseau Ulysse


Résumé

Conformément à l’article 4B des statuts de la régie, son conseil d’exploitation est composé de 11 membres désignés par l’assemblée délibérante, dont 7 sont issus du Conseil de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et 4 sont des membres de la société civile choisis parmi les personnes ayant acquis une compétence particulière leur permettant d’émettre tous avis utiles sur les questions relatives au fonctionnement de la Régie.

Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable relative à la conception et réalisation des voies du Programme d'Aménagement d'Ensemble - Les Paranques-La Claire - à Marseille 13ème arrondissement


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Adaptation de la période de relève et de la grille tarifaire de l'eau et de l'assainissement de la Régie de Gémenos pour 2016


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation de l'avenant n°10 au contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation de l'archipel du Frioul


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Adhésion de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence à l'Association Finances Gestion Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE) pour l’année 2016


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Terrain d'assiette Lac de Peyrolles- Échange de parcelles avec la Commune


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Régime des astreintes de la Métropole : dispositif mise en place dans le cadre de l'évènement sportif de l'EURO 2016 - Rectificatif