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Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Territoire Marseille-Provence - Modification n°2 - Bilan de la concertation

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Tarification Métropolitaine des aires d'accueil des gens du Voyage 2021/2022

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation du service public d'eau potable de la commune de La Roque d'Anthéron

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation du service public d'assainissement collectif de la commune de Meyrargues

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation du service public d'assainissement de la commune de Peyrolles-en-Provence

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation du service public d'assainissement de la commune de La Roque d'Anthéron

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Modification des statuts de la Régie des Eaux du Pays d'Aix pour l'extension du périmètre d'exploitation par l'intégration de la commune de Vitrolles et de la station d'épuration intercommunale Coudoux, Velaux, Ventabren

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Engagement de la procédure de modification n° 1

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur :

Objet

Approbation des montants et de la convention-type pour le dépotage et le traitement des matières de vidange sur la station d'épuration Istres-Rassuen

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur :

Objet

Approbation des nouveaux montants de surtaxe en eau potable pour les communes d'Istres, Miramas, Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé