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Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public de l'eau potable et de l'assainissement sur la commune de La Roque d'Anthéron

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Validation des cartes stratégiques de bruit (sources : route, aérien, industrie)

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Budget Principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Travaux du lac de Peyrolles"

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial avec la Commune de Meyreuil et la Société SAS Carerre et SCI Terra Lumia (ilot 4Sud) sur l'EcoQuartier Ballon

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Budget Principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Equipements divers Piscines"

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Actualisation de la Commission Locale des Sites Patrimoniaux Remarquables de la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Engagement de la Modification simplifiée n°1 - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Peyrolles-en-Provence

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Demande d'autorisations auprès de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer pour l'aménagement de l'extension de la zone d'activités des Plaines Sud à Saint-Chamas

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Charleval - Révision allégée n°1 - Bilan de la concertation et arrêt du projet

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Cession d'actions au bénéfice de la Ville de Salon-de-Provence - Nouvelle répartition de l'actionnariat - Modification des statuts de la Soleam

Résumé