Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du montant des redevances de crémation du Crématorium Saint-Pierre pour l'année 2022
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Eau en délégation" du territoire du Pays d'Aix - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Peyrolles-en-Provence pour exercer la compétence "Eau"
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la remise d'ouvrage par Euroméditerranée : Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Secteur 2 DARSES J4 et Consolidation digue
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la remise d'ouvrage par Euroméditerranée : Zone d'Aménagement Concerté Saint-Charles Aménagement A7 Leclerc
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la remise d'ouvrage par Euroméditerranée : ZAC Cité de la Méditerranée Secteur 7, jardin Vaudoyer et versement du complément de TVA
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Rapport sur la situation 2020 en matière de développement durable de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Régularisations comptables et écritures correctives sur l'emprunt 2017-AMP-017 contracté auprès de la banque SFIL
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Rapport et débat sur les orientations budgétaires de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget Annexe Eau en délégation du Pays d'Aix - Commune de Vitrolles - Transfert des résultats 2017 de la commune suite au transfert de compétences à partir de l'exercice 2018
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Dotations de gestion 2022 des territoires - Information
Résumé