Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
19488 résultat(s)
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Engagement de la Modification simplifiée n°1 - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Peyrolles-en-Provence
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Demande d'autorisations auprès de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer pour l'aménagement de l'extension de la zone d'activités des Plaines Sud à Saint-Chamas
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Charleval - Révision allégée n°1 - Bilan de la concertation et arrêt du projet
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Cession d'actions au bénéfice de la Ville de Salon-de-Provence - Nouvelle répartition de l'actionnariat - Modification des statuts de la Soleam
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Territoire Marseille-Provence - Modification n°2 - Bilan de la concertation
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Tarification Métropolitaine des aires d'accueil des gens du Voyage 2021/2022
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation du service public d'eau potable de la commune de La Roque d'Anthéron
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation du service public d'assainissement collectif de la commune de Meyrargues
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation du service public d'assainissement de la commune de Peyrolles-en-Provence
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation du service public d'assainissement de la commune de La Roque d'Anthéron
Résumé