Délibérations

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Participation et engagement pour le programme ACTEE 2 - Appel à Projet Merisier- Approbation d'une convention avec la FNCCR, l'ALEC Métropole marseillaise, le CPIE du Pays d'Aix et les communes - Approbation de la convention de reversement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mise à disposition du patrimoine pluvial de la commune de Ceyreste destiné à être transféré à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association Grand Luminy (AGL) pour l'exercice 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec Monsieur Patrice Blot relatif à l'utilisation d'une photographie sur le site internet de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention au profit de la SCO Sainte Marguerite pour l'organisation de la course Marseille-Cassis 2021 - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier PARAKIAN

Objet

Attribution d'une subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie Régionale (CCIR) Provence Alpes Côte d'Azur - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Fonds collectif d'aide aux jeunes - Approbation des actions issues de l'Appel à projets 2021- Correction d'une erreur matérielle dans la délibération N°CHL 010-10025/21/BM du 4 juin 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du principe de compensation financière pour l'occupation de locaux par des services administratifs du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence du budget principal au budget annexe "Entreprises"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget principal de la Métropole - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Martigues pour exercer les compétences "Défense extérieure contre les incendies", "Abris de voyageurs", "Aires de stationnement", "Aires d'accueil des gens du voyage" et "Eaux pluviales"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget Annexe "Assainissement en délégation" - Territoire du Pays d'Aix - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Peyrolles-en-Provence pour exercer la compétence "Assainissement"

Résumé