Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire Marseille-Provence – Approbation des Comptes Administratifs de l’exercice 2020

Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes Administratifs 2020 des budgets annexes du Territoire Marseille-Provence suivants : Budget annexe Eau ; Budget annexe Assainissement ; Budget annexe Ports de Plaisance ; Budget annexe Crematorium; Budget annexe Operations D’Amenagement. Incidence financière : Concordance des Comptes Administratifs 2020 avec les Comptes de Gestion 2020 des budgets annexes précités. Les résultats de clôture 2020 des budgets annexes seront repris lors de l’élaboration des Budgets Supplémentaires 2021.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Pays d'Aix – Approbation des Comptes Administratifs de l’exercice 2020

Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes Administratifs 2020 des budgets annexes du Territoire du Pays d’Aix : - Aménagement du territoire - Assainissement en Délégation - Gestion des Déchets - Eau en Délégation Incidence financière : Concordance des Comptes Administratifs 2020 avec les Comptes de Gestion 2020 des Budgets annexes précités. Les résultats de clôture des Budgets Annexes seront repris lors de l’adoption des Budgets Supplémentaires 2021

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire du Pays Salonais – Approbation des Comptes Administratifs de l’exercice 2020

Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes Administratifs 2020 des budgets annexes du Territoire du Pays Salonais. Budget annexe EAU ; Budget annexe ASSAINISSEMENT ; Budget annexe COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS ; Budget annexe OPERATIONS D’AMENAGEMENT. Incidence financière : Concordance des Comptes Administratifs 2020 avec les Comptes de Gestion 2020 des budgets annexes précités. Les résultats de clôture des budgets annexes seront repris lors de l’adoption des Budgets Supplémentaires 2021

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Annexe du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation du Compte Administratif de l’exercice 2020

Résumé

Synthèse : Il s’agit d’adopter le Compte Administratif 2020 du Budget Annexe « Assainissement » du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile : Incidence financière : Concordance du Compte Administratif 2020 avec le Compte de Gestion 2020 du Budget Annexe précité. Les résultats de clôture du Budget Annexe seront repris lors de l’adoption du Budget Supplémentaire 2021.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire d'Istres Ouest Provence – Approbation des Comptes Administratifs de l’exercice 2020

Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes Administratifs 2020 des Budgets Annexes du Territoire Istres-Ouest Provence : Budget annexe Eau Potable; Budget annexe Assainissement ; Budget annexe Entreprise ; Budget annexe Régie d ‘Action Sociale ; Budget annexe Traitement des Déchets. Incidence financière : Concordance des Comptes Administratifs 2020 avec les Comptes de Gestion 2020 des budgets annexes précités. Les résultats de clôture des Budgets Annexes seront repris lors de l’adoption des Budgets Supplémentaires 2021

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire du Pays de Martigues - Approbation des Comptes Administratifs de l’exercice 2020

Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes Administratifs 2020 des budgets annexes du territoire du Pays de Martigues suivants : • Eau Potable ; • Assainissement. Incidence financière : Concordance des Comptes Administratifs 2020 avec les Comptes de Gestion 2020 des Budgets Annexes précités.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°1 de l'exercice du budget annexe Réseau de Chaleur Urbain

Résumé

Les équilibres sont les suivants : Section de Fonctionnement (dépenses et recettes) 0,00 euros Section d’Investissement (dépenses et recettes) 56 000,00 euros Incidence financière : Réduction des charges exceptionnelles à hauteur de 56 K€ afin de financer en investissement un protocole transactionnel avec la société IDEX

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence et des Etats Spéciaux de Territoire - Adoption de la Décision Modificative n° 3 de l’exercice 2021

Résumé

La décision modificative n°3 – 2021 du budget principal métropolitain permet d’enregistrer les ajustements nécessaires à l’exécution des crédits 2021 depuis le vote du Budget Primitif 2021 et des deux Décisions Modificatives. Elle s’équilibre comme suite : - Section de Fonctionnement + 1 852 824,00 euros - Section d’Investissement : - 4 659 403,00 euros Incidence financière : Réduction de l’autofinancement de 3,2 M€ et hausse de l’emprunt prévisionnel d’équilibre de 4,5 M€

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Annexe des Transports Métropolitains – Adoption de la Décision Modificative n° 2 de l’exercice 2021

Résumé

Il s’agit d’adopter la Décision Modificative n°2 pour 2021 du Budget annexe « Transports Métropolitains ». Equilibre de la Décision Modificative n° 2 de l’exercice 2021 du Budget annexe « Transports Métropolitains » : Section de Fonctionnement (dépenses et recettes) 0,00 euros Section d’Investissement (dépenses et recettes) + 177 250,00 euros Incidence financière : La décision modificative n’impacte pas la section de fonctionnement. En section d’investissement, en dépenses, il s’agit, d’une part, d’ajuster les crédits de paiement entre opérations en fonction de leur avancement, et, d’autre part, de procéder à la création de deux nouvelles opérations et la révision de deux opérations existantes pour un total de 177 K€. Ces écritures s’équilibrent en recettes par l’ajustement des subventions d’investissement (+2 090 K€) et par la diminution du recours à l’emprunt (-1 913 K€).

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget annexe "Collecte et Traitement des Déchets" unifié des Territoires Marseille-Provence, Pays d'Aubagne et de l'Etoile et Pays de Martigues - Adoption de la Décision Modificative n°3 de l'exercice 2021

Résumé

Sur le Territoire de Marseille-Provence : En section de fonctionnement, la variation se situe à hauteur de -3 000 K€. En investissement, il s’agit d’opérer des ajustements entre opérations, en fonction de l’avancement des réalisations à hauteur de -3 040 K€. Sur le Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile : Pas de modification en fonctionnement. En investissement, une variation de l’opération « Acquisition matériel roulant (bennes) » pour - 300 K€, accompagnée d’une diminution de l’emprunt d’équilibre du même montant. Sur le Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile : Aucune modification. Incidence financière : Au total, variation à la baisse du budget sur les deux sections : Section de Fonctionnement (dépenses et recettes) : - 3 000 000,00 euros Section d’Investissement (dépenses et recettes) : - 3 340 000,00 euros