Délibérations

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation de la Convention pour la gestion de l'Unité de Formation par Apprentissage entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, Organisme Gestionnaire du Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix, et le Conservatoire National des Arts et Métiers Provence-Alpes-Côte d'Azur pour la période 2021-2025

Résumé

Emploi et formation

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Prorogation du dispositif de Contrats Communautaires Pluriannuels de Développement pour les communes du Territoire du Pays d'Aix – Approbation de la convention de mise en œuvre

Résumé

Finances

Rapporteur : Bernard RAMOND

Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) métropolitaine – Intervention sur les communes d'Aix-en-Provence, Eguilles, Fuveau, La Roque d'Anthéron, Peyrolles-en-Provence, Rousset, Saint-Cannat, Trets et Ventabren

Résumé

Agriculture

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 8 logements sociaux dénommée Le Clos des Ferrages située 80 Allée des Ferrages à Saint-Cannat

Résumé

Finances

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une subvention dans le cadre de la French Tech Aix-Marseille à l'association Aix-Marseille French Tech - Approbation d'une convention

Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d’acquisition-amélioration de 2 logements sociaux dénommée Le Clérion située 13 rue Clérion à Trets

Résumé

Finances

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association Impulse au titre de l'exercice 2021 - Approbation d'une convention

Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de construction de 20 logements sociaux dénommée Les Terrasses du Sud située 215 Chemin de la Liberté à Pertuis

Résumé

Finances

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution de subventions aux associations de commerçants et artisans de proximité

Résumé

Commerce et artisanat

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de construction de 3 logements sociaux dénommée Les Jardins du Repos située Route Départementale 56 E à Fuveau

Résumé

Finances