Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de mandat d'études avec l'Epad Ouest Provence - Secteur Sud Tubé à Istres
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès du syndicat des copropriétaires de la Résidence Saint-Pierre de deux bandes de terrain à détacher des parcelles cadastrées 821 C 108 et 109 sises 233 rue Saint Pierre à Marseille 5ème arrondissement, en vue du projet de réaménagement de la rue Saint Pierre et de son incorporation dans le domaine public métropolitain
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution de subventions dans le cadre de l'Appel à projets "Solutions de facilitation des clauses sociales sur le territoire métropolitain" pour l'année 2025
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution de la subvention 2025 à l'association l'ALPA dans le cadre de la convention d'objectifs "Gestion locative personnalisée et accompagnement des ménages"
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Engagement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique et demande d'ouverture de l'enquête préalable et de l'enquête parcellaire conjointe nécessaires au projet d'aménagement du Parc Kallisté au bénéfice de Marseille Habitat
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation du projet de renouvellement de la convention constitutive du GIP "Centre de Ressource pour la Politique de la Ville en Provence-Alpes-Côte d'Azur" - Approbation de la contribution annuelle de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à la Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône au titre de l'année 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n° 9823
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une convention avec CDC Habitat portant remboursement par la Métropole des frais liés au portage transitoire et la gestion technique et locative des biens acquis par la CDC Habitat Social dans le cadre de la convention de portage immobilier et foncier du 28 juin 2019 et de ses avenants
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique des parcelles non bâties cadastrées 807 D 92, 116, 124, 126, 127, 129 et 807 D130 et 810 K 86 situées rue Jean Gaspard Vence, boulevard de Paris et rue Chantérac à Marseille 2ème arrondissement appartenant à l'Etablissement public d'Aménagement Euromediterranée en vue de leur incorporation dans le domaine public routier métropolitain
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'avance n° 11/0674 passée entre la SOLEAM et la Métropole dans le cadre de la concession d'aménagement Opération Grand Centre ville
Résumé