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Arrêté du 05/09/2024

Publié le : 05/09/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation des membres de la commission consultative d'attribution des autorisations d'occupation temporaire du domaine public maritime à caractère économique - Secteur 2 - Ports de Berre L'Etang et de Saint-Chamas

Résumé

Arrêté du 05/09/2024

Publié le : 05/09/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté de composition de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A

Résumé

Arrêté du 05/09/2024

Publié le : 05/09/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrête modificatif de composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail du comité social territorial

Résumé

Arrêté du 27/08/2024

Publié le : 28/08/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Monaco Marine à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 27/08/2024

Publié le : 28/08/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement MB92 La Ciotat à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 27/08/2024

Publié le : 28/08/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Peintures Daniel à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 27/08/2024

Publié le : 28/08/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Micro-Brasserie Transitions à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 27/08/2024

Publié le : 28/08/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Roxlor à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 27/08/2024

Publié le : 28/08/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Intervascular SAS à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 27/08/2024

Publié le : 28/08/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Société Nautique de Port Saint Jean à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé