Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux de parcelles de terrain appartenant à Sarlier Aménagement nécessaires à la réalisation d'équipements - Chemin du Camp de Sarlier à Aubagne
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Concession d'aménagement renouvellement urbain des centres anciens du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation du compte rendu d'activité 2020 à la collectivité
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour la gestion du Centre des Congrès Agora à Aubagne
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Didier PARAKIAN
Objet
Attribution d'une subvention complémentaire exceptionnelle à l'APEX pour 2021 - Approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 29 logements locatifs sociaux dénommée "Petit Coudoux" située Chemin de Boule à Coudoux
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une convention cadre avec les Etablissements Hospitaliers relative à la crémation des pièces anatomiques
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du protocole indemnitaire au titre de la résiliation pour motif d'intérêt général du contrat de délégation de service public pour l'organisation et l'exploitation du Salon nautique de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Annulation de l'édition 2021 des Nauticales en raison de la crise sanitaire
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération de Gestion du Pourra 2022
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession du bâtiment A du Pôle Performance 510 avenue de Jouques à Aubagne
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Rampa Travaux Publics SAS relatif au marché de renforcement du réseau d'alimentation en eau potable de la commune de Carnoux-en-Provence
Résumé