Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
19504 résultat(s)
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget Principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes du Territoire du Pays Salonais - Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes métropolitains - Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes du Territoire du Pays d'Aix - Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de La Destrousse - Approbation du dossier de révision générale
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par l'épad Ouest Provence au 31 décembre 2020
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Créations, définitions, ajustements et modifications d'emplois dans le cadre des besoins des services
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Modification des attributions de compensation provisoires des communes membres pour l'année 2021
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé