Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Habitat & Politique de la Ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Opération "Les Cariatides" à Aix-en-Provence
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Habitat & Politique de la Ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Opération "Les Trois Sources" à Vitrolles
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Habitat & Politique de la Ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Opération "Le Concerto" à La Roque d'Anthéron
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Habitat & Politique de la Ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Opération "Avenue de la Vierge" à Peynier
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Habitat & Politique de la Ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Révision du Programme Local de l’Habitat de la Communauté du Pays d’Aix - Partenaires financiers concernant l’étude pour l’élaboration du deuxième PLH de la CPA.
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Habitat & Politique de la Ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Opérations "La Pourane" à Meyrargues et "Les Cépages" à Saint-Cannat - Réhabilitation de 202 logements - Remplacement des portes palières - Famille et Provence
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Habitat & Politique de la Ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Avenant n°7 à la convention de délégation - Modification de la dotation
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du Territoire
Rapporteur : Jean-Pierre DUFOUR
Objet
Partenariat financier - demande de subvention à la Région Provence-Alpes Côte d’Azur et autres organismes compétents.
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Jean-Pierre SAEZ
Objet
Bilan de la politique d'aide aux communes pour la mise en place d'agenda 21 locaux - Partenariat avec l'ARPE
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Jean-Pierre SAEZ
Objet
Lancement du Plan Climat Territorial