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Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Financement investissements Politique de la Ville - Phase 2"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Budget annexe Traitement et Collecte des Déchets du Conseil de Territoire du Pays Salonais - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement, travaux sur centre d'enfouissement

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable pour le lancement d'une opération de restauration immobilière sur le centre-ville d'Aix en Provence

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation des tarifs des droits de voirie, redevances d'occupation du domaine public routier et d'autres prestations annexes applicables sur le Territoire Marseille-Provence pour l'année 2022

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de six conventions de prestation de services entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les communes du Territoire Istres-Ouest Provence relatives à la prise en charge et au traitement de déchets divers

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Rénovation et création de fontaines à boire sur le territoire Marseille-Provence"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Grosses réparations de voirie sur le territoire Marseille-Provence"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Avis sur les dérogations exceptionnelles au repos dominical accordés par les maires au titre de l'année 2022 pour les branches des commerces de détail et la branche automobile

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2022 aux Compagnons Bâtisseurs pour le projet expérimental d'amélioration thermique de certains logements

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention relative à la participation de "Planète Oui" au Fonds de Solidarité Logement

Résumé