Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Programme Opérationnel FEDER/FSE PACA 2014-2020 - Désignation des élus métropolitains référents au sein du Comité de sélection mis en place dans le cadre de la gestion d’un Investissement Territorial Intégré (ITI)

Résumé

Pour procéder à la mise en place effective du Comité de sélection, à la suite du lancement le 1er juillet 2016 des premiers appels à propositions dans le cadre de l’Investissement Territorial Intégré, il convient de procéder à la désignation du Président du Comité de sélection ainsi que des 3 élus référents, conformément aux dispositions prévues par le règlement intérieur ci-avant mentionné.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire du service public de l'eau potable du Territoire du Pays Salonais, Agglopole Provence Eau

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget principal de la Métropole d'Aix-Marseille Provence: Adoption de la Décision Modificative n°2 2016 et des Etats Spéciaux de Territoires

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Décision Modificative n°1 - Budgets annexes du territoire Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire de service public pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à très haut débit sur le territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire du service public de l'Assainissement du Territoire du Pays Salonais, Société des Eaux de Marseille

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire du service public de l'Assainissement du Territoire du Pays Salonais, Agglopole Provence Assainissement

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Présentation du rapport d'activités 2015 du délégataire de Service Public pour l’animation et la gestion des Aires Accueil des Gens du Voyage - Aires d’Accueil d’Aix-en-Provence, Le Réaltor, de Fuveau Meyreuil, Rives Hautes et du Terrain de Grands Passages

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Affectation des résultats - Modifications suite aux changements de régime des provisions et à l'intégration de la gestion des syndicats mixtes.

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Présentation du Rapport d'Activités 2015 de la conscession Arbois BioÉnergie relative à l'installation de Stockage de Déchets non Dangereux (ISDnD) de l'Arbois - Valorisation des biogaz