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Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Programme Opérationnel FEDER/FSE PACA 2014-2020 - Désignation des élus métropolitains référents au sein du Comité de sélection mis en place dans le cadre de la gestion d’un Investissement Territorial Intégré (ITI)


Résumé

Pour procéder à la mise en place effective du Comité de sélection, à la suite du lancement le 1er juillet 2016 des premiers appels à propositions dans le cadre de l’Investissement Territorial Intégré, il convient de procéder à la désignation du Président du Comité de sélection ainsi que des 3 élus référents, conformément aux dispositions prévues par le règlement intérieur ci-avant mentionné.

Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire du service public de l'eau potable du Territoire du Pays Salonais, Agglopole Provence Eau


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Budget principal de la Métropole d'Aix-Marseille Provence: Adoption de la Décision Modificative n°2 2016 et des Etats Spéciaux de Territoires


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Décision Modificative n°1 - Budgets annexes du territoire Marseille Provence


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard


Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire de service public pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à très haut débit sur le territoire du Pays d'Aix


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire du service public de l'Assainissement du Territoire du Pays Salonais, Société des Eaux de Marseille


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire du service public de l'Assainissement du Territoire du Pays Salonais, Agglopole Provence Assainissement


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Présentation du rapport d'activités 2015 du délégataire de Service Public pour l’animation et la gestion des Aires Accueil des Gens du Voyage - Aires d’Accueil d’Aix-en-Provence, Le Réaltor, de Fuveau Meyreuil, Rives Hautes et du Terrain de Grands Passages


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Affectation des résultats - Modifications suite aux changements de régime des provisions et à l'intégration de la gestion des syndicats mixtes.


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland


Objet

Présentation du Rapport d'Activités 2015 de la conscession Arbois BioÉnergie relative à l'installation de Stockage de Déchets non Dangereux (ISDnD) de l'Arbois - Valorisation des biogaz