Délibération du 17/10/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Programme Opérationnel FEDER/FSE PACA 2014-2020 - Désignation des élus métropolitains référents au sein du Comité de sélection mis en place dans le cadre de la gestion d’un Investissement Territorial Intégré (ITI)
Résumé
Pour procéder à la mise en place effective du Comité de sélection, à la suite du lancement le 1er juillet 2016 des premiers appels à propositions dans le cadre de l’Investissement Territorial Intégré, il convient de procéder à la désignation du Président du Comité de sélection ainsi que des 3 élus référents, conformément aux dispositions prévues par le règlement intérieur ci-avant mentionné.
Délibération du 17/10/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire du service public de l'eau potable du Territoire du Pays Salonais, Agglopole Provence Eau
Délibération du 17/10/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budget principal de la Métropole d'Aix-Marseille Provence: Adoption de la Décision Modificative n°2 2016 et des Etats Spéciaux de Territoires
Délibération du 17/10/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Décision Modificative n°1 - Budgets annexes du territoire Marseille Provence
Délibération du 17/10/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard
Objet
Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire de service public pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à très haut débit sur le territoire du Pays d'Aix
Délibération du 17/10/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire du service public de l'Assainissement du Territoire du Pays Salonais, Société des Eaux de Marseille
Délibération du 17/10/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire du service public de l'Assainissement du Territoire du Pays Salonais, Agglopole Provence Assainissement
Délibération du 17/10/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Présentation du rapport d'activités 2015 du délégataire de Service Public pour l’animation et la gestion des Aires Accueil des Gens du Voyage - Aires d’Accueil d’Aix-en-Provence, Le Réaltor, de Fuveau Meyreuil, Rives Hautes et du Terrain de Grands Passages
Délibération du 17/10/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Affectation des résultats - Modifications suite aux changements de régime des provisions et à l'intégration de la gestion des syndicats mixtes.
Délibération du 17/10/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland
Objet
Présentation du Rapport d'Activités 2015 de la conscession Arbois BioÉnergie relative à l'installation de Stockage de Déchets non Dangereux (ISDnD) de l'Arbois - Valorisation des biogaz