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Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d’aménagement établi au 31 décembre 2015 de la Zone d'Aménagement Concerté Saint Louis à Marseille 15ème arrondissement et approbation de l’avenant n°19


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation des exonérations et de la valeur spéciale pour les emplacements de stationnement de la Taxe d’aménagement à compter du 1er janvier 2017


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation du reversement aux communes membres de la taxe d’aménagement


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland


Objet

Acquisition d’un terrain pour la construction d’une déchèterie sur la commune de Salon-de-Provence


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Programme européen LIFE 2014-2020 - Candidature aux appels à projets


Résumé

Le programme européen LIFE 2014-2020 est l’instrument financier de la Commission européenne de soutien aux projets dans les domaines de l’environnement et du climat. Par cette délibération, est approuvée la faculté pour la Métropole Aix-Marseille Provence de répondre aux appels à projets du programme européen LIFE, en tant que chef de file ou partenaire, pendant toute la période de programmation 2014-2020.

Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Décision Modificative n° 1 - Budget Annexe des Transports Publics Urbains du Territoire du Pays d'Aix


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Programme Opérationnel FEDER PACA 2007-2013 - Subvention globale - Quartiers sensibles - Axe 4. - Mesure 1. - Déprogrammation de cofinancements FEDER


Résumé

Suite aux demandes de solde transmises par les bénéficiaires, un Contrôle de service fait a été réalisé par les services instructeurs, qui a permis de valider les dépenses. Cependant, pour 12 opérations, la procédure de remontée de ces dépenses à l’Autorité de certification du PO FEDER PACA 2007-2013 (DRFIP PACA) n’a pas pu être achevée avant le dernier appel de fonds du 29 avril 2016, ce qui ne permet pas de les retenir. Le cofinancement FEDER est donc annulé pour 12 opérations.

Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du programme des équipements publics modifié de la Zone d'Aménagement Concerté du Vallon Regny à Marseille 9eme arrondissement et Approbation de la convention relative au financement du groupe scolaire avec la Ville de Marseille et la Soleam


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Décision Modificative n° 1 - Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Décision Modificative n° 1 - Budget Annexe de l'Aménagement du Territoire du Pays d'Aix