Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Attribution de subventions et validation de conventions d'objectifs
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Achat de prestations - Les Jardins d'Albertas
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Attributions de subvention et validation de conventions d'objectifs
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Demande de subvention - Association pour les soins palliatifs PACA
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Demande de subvention - Pays d'Aix Association
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Jean-Claude PERRIN
Objet
Commune des Pennes Mirabeau - Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation d'une zone naturelle sur le secteur de la Cardeline
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et Emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Soutien aux projets R&D collaboratifs labellisés par les pôles de compétitivité - Octroi de subventions à six entreprises du Pays d'Aix
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et Emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Convention de coopération entre le Centre Micro-électronique de Provence et la CPA
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et Emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Subventions 2010 aux Associations d'entreprises de Zones d'Activités
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et Emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC communautaire du Quartier de l’Enfant à Aix-en-Provence – Passation d’un contrat de concession d’aménagement avec Pays d’Aix Territoires.