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Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel portant dévoiement d'un collecteur public implanté sous terrain privé - l'exploitation déléguée du service public d'assainissement collectif des communes de Cadolive, Saint-Savourrnin, Peypin, La Bouilladisse, Bel codène, La Destrousse - la SPL L'Eau des collines


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric


Objet

Attribution de subventions - des associations sportives pour l'organisation de manifestations sportives et régularisation d'une subvention attribuée en 2015


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Attribution d'une subvention - l'association Jardilien du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation d'une convention


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Attribution de subvention au profit de l'association Sud Conseils


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Attribution de subvention au profit de l'association Accès Conseil


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Attribution de subvention au profit de l'association Adie


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Attribution de subvention au profit de l'association - Ajacosap


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial


Objet

Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix oeuvrant dans le champ de l'insertion par l'activité économique


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Attribution de subvention de fonctionnement pour la gestion du relais d'assistantes maternelles du Conseil de Territoire des communes d'Alleins, Aurons, Charleval, La Barben, La Fare les Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, S aint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues - Année 2016


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel


Objet

Attribution de subventions en investissement - des associations culturelles du Pays d'Aix