Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Arrêt de la liste des candidats admis à présenter une offre - Accord cadre de maîtrise d'oeuvre portant sur la réhabilitation de la piscine Yves Blanc à Aix-en-Provence
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Déchèterie et centre de transfert de Vitrolles - Programme d'exploitation et de travaux
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Arrêt de la liste des candidats admis à présenter une offre - Mission de MOE pour la réhabilitation de la piscine intercommunale de Pertuis
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Création d'une ressourcerie - Etude de faisabilité sur le territoire communautaire et demande de subvention.
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Travaux d'aménagement et de viabilisation de la ZAC du Carreau de la Mine à Meyreuil - Lot 3 : "aménagements paysagers"
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Convention de partenariat entre la CPA et le quotidien national "Le Figaro"
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Création d'un parc relais Route de Sisteron à Aix-en-Provence pour la CPA - Lot 3 : "clôtures - contrôle d'accès"
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Exploitation des déchèteries du Puy Sainte Réparade et de Venelles
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Convention d'objectifs 2010/2012 entre l'association "Centre socioculturel Jean-Paul Coste" et la CPA
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Entrées de ville de Meyrargues - Aménagement de la RD96 - Lieu-dit "La Baraque" - 2 lots