Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
SA Régionale de l'Habitat - "Les Coquelicots" - Construction de 10 logements collectifs PLUS à Bouc Bel Air
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Jean Pierre SAEZ
Objet
Partenariat entre la Communauté du Pays d'Aix et l'Electricité de France
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
SA HLM Logirem - Construction de 30 logements sociaux - "Les Jardins d'Albizia" sur la ZAC des Pallières aux Pennes Mirabeau
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Jean-Pierre SAEZ
Objet
Fonds de concours pour une assistance à maîtrise d'ouvrage spécialisée dans la qualité environnementale pour la construction de la salle de spectacles polyvalente à Vitrolles
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Gérard Bramoullé, Monsieur Jean-Pierre Saez, Monsieur Christian Louit, Monsieur Christian Burle pour assurer la promotion des produits du terroir du Pays d'Aix au Quebec du 14 février au 21 février 2010 et du 22 au 25 mai 2010
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Jean Pierre SAEZ
Objet
Commune de Meyrargues - Etude de faisabilité d'une centrale photovoltaïque
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Protocole transactionnel entre la CPA, la SEMEPA et la société Inéo Provence Côte d’Azur – Marché public conclu pour la consctruction de la salle de spectacles du Pays d’Aix – Lot 16 : électricité, courant fort et faible
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Jean Pierre SAEZ
Objet
Ouverture d'un compte mutualisé de certificats d'économie d'énergie
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC du Carreau de la Mine à Meyreuil - Acquisition de la parcelle AY292
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Jean Pierre SAEZ
Objet
Attribution d'une subvention à ATMOPACA