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Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Opération Grand Centre Ville - Pôle Nationale Providence - Projet de Déclaration d'Utilité Publique d'un programme d'équipement public et d’aménagement dans le quartier Belsunce à Marseille - Habilitation à solliciter les enquêtes publiques et parcellaires préalables auprès du Préfet en vue de la maîtrise foncière


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Opération Grand Centre-Ville - Pôle Ventre Lieutaud - Projet de Déclaration d'Utilité Publique d'un équipement socioculturel à vocation intergénérationnelle dans le quartier de Noailles à Marseille - Habilitation à solliciter les enquêtes publiques et parcellaires préalables auprès du Préfet en vue de la maîtrise foncière


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Éradication de l'Habitat Indigne - Études pré-opérationnelles pour la mise en place d'opérations d'amélioration de l'habitat privé ancien dégradé sur le pôle de la butte Saint Mauront à Marseille - Lancement de l’appel d’offres - Demande de subventions d'ingénierie auprès de l'Agence Nationale de l'Habitat et autres partenaires financiers habilités


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation de la suppression de la Zone d'Aménagement Concerté de la Valentine à Marseille


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d'Eradication de l'Habitat Indigne Lot 2 passée avec Urbanis Aménagement à Marseille 2ème (Joliette et Arenc) 3ème, 4ème (Chartreux et Chutes Lavies) 13ème, 14ème, 15ème, 16ème arrondissements


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la Zone d'Aménagement Concerté du Technopole de Château Gombert - Participation de la Métropole à l’équilibre du bilan - Approbation de l’avenant n 21 à la convention de concession d’aménagement


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric


Objet

Avis de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence sur le projet d'extension du périmètre du Contrat de Delta


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre


Objet

Adhésion et versement de la cotisation 2016 à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC)


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre


Objet

Adhésion à l’association Prévigrêle et désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d’aménagement Vallon de Malpassé à Marseille 13ème arrondissement - Approbation de l’avenant n°6 à la convention de concession - Approbation de l’avenant n°3 à la convention d’avance de trésorerie - Approbation de la convention financière avec la Ville de Marseille et la Soleam