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Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention de plan de sauvegarde de la copropriété de la Mariélie à Berre l'Etang

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de Service Public pour l'exploitation de la salle de musiques actuelles du Pays d'Aix 6Mic

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Open Data France

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française pour l'Information Géographique et paiement de la cotisation 2022

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Villes et collectivités pour les communications électroniques et l'Audiovisuel

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Paprec Méditerranée relatif à la collecte et au traitement des déchets de bois et prestations complémentaires suite à la première vague de pandémie de covid 19 au printemps 2020

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez RV Méditerranée relatif à l'enlèvement et au traitement des déchets ménagers et assimilés collectés sur les déchèteries et d'autres sites et prestations complémentaires suite à la première vague de pandémie de covid 19 au printemps 2020

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies - Compétence numérique et paiement de la cotisation 2022

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2022 a l'association Soliha pour le projet expérimental d'insertion par le logement - Approbation de l'avenant n°1

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à l'accord-cadre de partenariat avec Aix Marseille Université pour la Cité de l'Innovation et des Savoirs relatif à sa prorogation et à la gestion des dépenses et recettes communes

Résumé